Précis de droit fiscal de la famille
Impôt sur le revenu - Optimisation fiscale du patrimoine familial - Mariage, divorce, Pacs, concubinage - Droits de donation et succession - ISF - A jour de la loi de finances pour 2006 et de la loi de finances rectificative pour 2005
Frédéric Douet - Collection Litec fiscal
Résumé
Toutes les familles, des plus modestes aux plus fortunées, se trouvent sous l'emprise du droit fiscal. Paradoxalement, aucun ouvrage n'était encore spécifiquement consacré au droit fiscal de la famille. C'est dire l'importance de ce précis extrêmement didactique, enrichi d'explications claires et agrémenté d'exemples chiffrés. Sont traités :
- l'imposition des revenus familiaux (impôt sur le revenu, contribution sociale généralisée, contribution au remboursement de la dette sociale, prélèvement social de 2 % et contribution de 0,3 % additionnelle à ce prélèvement)
- les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial (mariage, divorce, concubinage, Pacs, usufruit, indivision, viager, sociétés civiles et trust)
- l'imposition du patrimoine familial (ISF, taxes foncières, taxe d'habitation et taxe sur les logements vacants)
- les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial (droits de succession, droits de donation et contrats d'assurance-vie)
- le contrôle fiscal, le contentieux fiscal et la gestion du risque fiscal
Les thèmes étudiés dans ce précis en font un ouvrage de référence permettant de répondre pleinement aux questions des étudiants, des professionnels et des contribuables en matière de droit fiscal de la famille.
Le recueil d'Exercices de droit de la famille (paru dans la même collection et écrit en collaboration avec Me François Lemaire, notaire à Caen) constitue le complément indissociable de ce précis.
L'auteur - Frédéric Douet
Frédéric Douet est professeur à l'Université de Rouen-Normandie où il enseigne le droit fiscal (Compte Twitter : @Fiscalitor).
Spécialiste du droit fiscal de la famille, de la fiscalité du numérique et de la fiscalité des assurances, il est également l'auteur d'un ouvrage consacré à la fiscalité du numérique (LexisNexis, 2e éd., 2019) et le co-auteur du Précis de fiscalité des assurances et des indemnités (LexisNexis, 3e éd., 2015).
Autres livres de Frédéric Douet
Sommaire
- Liste des abréviations
- Préface
- Introduction
- Prolégomènes : radiographie de la France fiscale
- Le "bouclier fiscal"
- L'imposition des revenus familiaux
- Les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial
- L'imposition du patrimoine familial
- Les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial
- Contrôle fiscal, contentieux fiscal, solidarité et gestion du risque fiscal
- Index alphabétique
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Frédéric Douet |
| Collection | Litec fiscal |
| Parution | 13/04/2006 |
| Édition | 5eme édition |
| Nb. de pages | 704 |
| Format | 15,5 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 969g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711006571 |
| ISBN13 | 978-2-7110-0657-1 |
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