Pratique du service du conducteur des ponts et chaussées, manuel
Connaissances administratives exigées par le dernier programme d'admission, 9 mars 1874
Amédée Léger - Collection Sciences sociales
Résumé
Date de l'édition originale : 1874
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES
PREMIÈRE PARTIE
RÈGLEMENTS SUR LA COMPTABILITÉ DES CONDUCTEURS |
Pages | |
Dispositions générales | 7 |
Comptabilité du Conducteur | 11 |
Journal ou Carnet d?attachements | 15 |
Livret de caisse | 20 |
Feuille d?attachement | 24 |
Procès-verbaux de réception de matériaux | 28 |
Feuille de repiquages | 29 |
Sommier du Conducteur | 32 |
État des travaux en régie à la tâche | 45 |
Mémoire de fournitures | 48 |
Quittance | 49 |
Décompte des cantonniers | 50 |
Situation des travaux (repiquages) | 51 |
Situation des travaux (entretien) | 57 |
Situation des travaux (grosses réparations) | 61 |
Annexes aux situations | 69 |
Bordereau des pièces adressées à l'Ingénieur | 70 |
Résumé sur la comptabilité. | 71 |
Notes.
Preuve testimoniale | 74 |
Pièces à fournir pour le payement du premier à-compte à un entrepreneur | 74 |
A-compte subséquent | 75 |
Solde | 75 |
Mandat à un régisseur comptable | 75 |
Justification des droits des héritiers de cantonniers et d'ouvriers | 76 |
Comptabilité des retenues pour la Caisse des retraites opérées sur les salaires des cantonniers | 76. 77 |
DEUXIÈME PARTIE
CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS. |
Exposé | 81 |
Adjudications | 84 |
Exécution des travaux | 86 |
Règlement des dépenses | 94 |
Payements | 97 |
Contestations | 98 |
Résumé | 99 |
Notes.
1793 (4 mars). - Décret qui donne à l'Administration le droit de prendre hypothèque sur les biens des entrepreneurs et fournisseurs | 103 |
An II (26 pluviôse). - Loi. - Privilége des ouvriers et fournisseurs sur les sommes dues aux entrepreneurs | 103 |
An VIII 28 pluviôse. - Loi. - Attributions du Conseil de préfecture | 104 |
1807 (16 septembre). - Loi. - Dommages résultant des extractions de matériaux | 104 |
Code forestier | 105 |
1827 (1er août). - Ordonnance pour l'exécution de ce Code | 105 |
1829 (10 mai). - Ordonnance. - Formes à suivre dans l'adjudication des travaux | 106 |
1836 (21 mai). - Loi. - Chemins vicinaux | 108 |
1836 (4 décembre). - Ordonnance. - Règlement sur les marchés passés avec l'État | 109 |
1848 (15 décembre). - Arrêté ministériel. - Secours à accorder aux ouvriers en cas d?accidents | 112 |
1851 (23 juillet). - Circulaire ministérielle - Demandes des entrepreneurs tendant à obtenir des indemnités par voie gracieuse | 114 |
1852 (28 juillet). - Circulaire ministérielle. - Registre des ordres de service donnés aux entrepreneurs | 115 |
1858 (10 juillet). - Circulaire ministérielle. - Nouveau modèle de soumission | 116 |
1861 (13 avril). - Décret. - Décentralisation administrative | 118 |
1868 (8 février). - Décret - Occupation temporaire de terrains nécessaires à l'exécution des travaux publics | 119 |
1869 (30 juin). - Circulaire ministérielle. - Rédaction des devis et caspaner des charges | 121 |
1873 (21 août). - Circulaire ministérielle. - Interdiction du travail les dimanches et jours fériés | 121 |
TROISIÈME PARTIE
RÈGLEMENT POUR LE SERVICE DES CANTONNIERS | 125 |
Résumé | 135 |
1852 (31 août). - Circulaire ministérielle. - Feuilles hebdomadaires des tournées des chefs cantonniers | 137 |
1854 (1er mai). - Décret. - Attributions de la gendarmerie | 138 |
Secours aux cantonniers réformés | 138 |
1861 (30 avril). - Arrêté ministériel. - Versements à opérer par les cantonniers aux caisses de retraite et d?épargne | 138 |
1861 (27 juillet). - Décret. - Réglementation de la caisse des retraites | 141 |
1864 (10 novembre). - Circulaire ministérielle. - Serment des cantonniers | 143 |
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Amédée Léger |
Collection | Sciences sociales |
Parution | 01/06/2020 |
Nb. de pages | 170 |
Format | 15.6 x 23.4 |
Couverture | Broché |
Poids | 246g |
EAN13 | 9782329417035 |
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