Organismes de placement collectif
Et véhicules d'investissement apparentés en droit luxembourgeois
Claude Kremer, Isabelle Lebbe - Collection Crimen
Résumé
Cinq ans après la parution de la deuxième édition, le présent ouvrage connaît une mise à jour complète rendue nécessaire par l'évolution permanente du droit des OPC dans la sphère européenne.
Sommaire
Avant-propos de la troisième édition
Sigles et abréviations
Titre I – Introduction
Titre II – Classification des organismes de placement collectif
Titre III – Activités permises aux organismes de placement collectif
Titre IV – Création des organismes de placement collectif
Titre V – Titres émis par les organismes de placement collectif
Titre VI – Agents intervenant dans le fonctionnement des organismes de placement collectif
Titre VII – Commercialisation au Grand-Duché de Luxembourg des parts d'organismes de placement collectif
Titre VIII – Contrôle des organismes de placement collectif
Titre IX – Dissolution et restructuration des organismes de placement collectif
Titre X – Organismes de placement collectif et droit pénal
Titre XI – Organismes de placement collectif et droit fiscal
Titre XII – Organismes de placement collectif et droit européen
Titre XIII – Les sociétés d'investissement en capital à risque
Titre XIV – Les organismes de titrisation
Bibliographie sélective
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | Larcier | |
| Auteur(s) | Claude Kremer, Isabelle Lebbe | |
| Collection | Crimen | |
| Parution | 10/04/2014 | 13/05/2014 |
| Nb. de pages | 1028 | 1032 |
| Format | 15.9 x 24 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 1590g | - |
| Contenu | - |
ePub |
| EAN13 | 9782804439149 |
9782804456474 |
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