Organiser une consultation de maîtrise d'oeuvre
Résumé
Dans cette deuxième édition d'Organiser une consultation
de maîtrise d'oeuvre, la MIQCP livre ses toutes dernières
recommandations aux équipes de maîtrise d'ouvrage
soucieuses d'aboutir à un choix éclairé des concepteurs.
Ces recommandations s'appuient sur les dernières
modifications du Code des marchés publics et sur les textes
les plus récents concernant les modalités de transposition
de la directive " Services " et les règles de l'anonymat
dans les procédures européennes de concours.
La première partie de l'ouvrage accorde une large place aux
étapes indispensables de la réflexion, de la programmation
et de l'organisation de la maîtrise d'ouvrage. La deuxième
partie, consacrée aux procédures de désignation de la
maîtrise d'oeuvre, rappelle les obligations réglementaires
que les maîtres d'ouvrage publics sont tenus d'observer
pour un accès plus transparent et plus équitable à la
commande publique.
L'ensemble des travaux menés par la Mission
interministérielle pour la qualité des constructions
publiques (MIQCP) a permis de faire émerger quelques règles
essentielles: responsabilité première des maîtres d'ouvrage
dans la commande d'architecture, nécessité de travaux
approfondis de programmation, rigueur dans le choix des
équipes de maîtrise d'oeuvre.
Dans cette nouvelle mise à jour, la Mission
Interministérielle pour la Qualité des Constructions
Publiques poursuit son rôle d'assistance et de conseils aux
maîtres d'ouvrage publics notamment en formulant des
recommandations adaptées au nouveau contexte
réglementaire.
- Préface
- Les principes
- Les différentes procédures
- Annexes
- Table des matières
L'auteur - MIQCP
Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Sommaire
Les acteurs
Les grandes étapes
Les différentes procédures
En préalable au lancement de toute procédure
Le concours d'architecture et d'ingénierie
Les consultations sans remise de prestations
La procédure propre au marché de conception-réalisation
La procédure dite « des marchés de définition simultanés »
Annexes
Textes réglementaires
Tableaux
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Le Moniteur |
Auteur(s) | MIQCP |
Parution | 01/03/2003 |
Édition | 3eme édition |
Nb. de pages | 232 |
Format | 16 x 26 |
Couverture | Broché |
Poids | 410g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782281124019 |
ISBN13 | 978-2-281-12401-9 |
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