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Organisations sociétaires et droit du travail
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Organisations sociétaires et droit du travail

Organisations sociétaires et droit du travail

Préface de Gilles Auzero

Sébastien Ranc - Collection Planète sociale - Thèses

390 pages, parution le 07/11/2019

Résumé

Originellement, le droit du travail a fait prévaloir son autonomie à l'égard des organisations sociétaires, soit en les ignorant, soit en édictant ses propres règles. Cette autonomie s'est retournée contre le droit du travail lui-même, dans la mesure où ce dernier participe au renfort de la liberté de s'organiser, sur laquelle repose le fonctionnement des organisations sociétaires. Le constat est celui d'un échec : le droit du travail est aujourd'hui tributaire des organisations sociétaires. L'autonomie du droit du travail mérite d'être questionnée.

Le droit du travail ne peut plus faire abstraction des règles du droit des sociétés sur lesquelles reposent les organisations sociétaires. Il s'agit de passer d'une construction du droit du travail à côté des organisations sociétaires, à une construction à leurs côtés. L'objectif de cette méthode est d'assurer au droit du travail une meilleure effectivité lors de son application au sein des organisations sociétaires.

La maîtrise du droit des sociétés a révélé un nouvel acteur en droit du travail, en l'occurrence l'associé majoritaire. D'un côté, le droit du travail tente de le responsabiliser, soit en l'insérant dans la relation de travail grâce au co-emploi, soit en lui imputant de nouvelles obligations telles que l'obligation de contribution au plan de sauvegarde de l'emploi ou l'obligation de vigilance. D'un autre côté, les liens entre l'associé majoritaire et les salariés doivent être repensés. La négociation collective ou la (re)découverte de lieux de rencontre avec cet associé permettraient de renforcer ce lien.

L'avis du libraire Eyrolles

Fruit de la thèse du Docteur en droit privé Sébastien Ranc, cet ouvrage nous offre une analyse claire et fouillée sur le lien entre organisations sociétaires et droit du travail.

L'auteur - Sébastien Ranc

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Sébastien Ranc
Collection Planète sociale - Thèses
Parution 07/11/2019
Nb. de pages 390
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 590g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711032495
ISBN13 978-2-7110-3249-5

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