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Ordonnance du roi du 3 novembre 1776, concernant le corps-royal de l'artillerie
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Ordonnance du roi du 3 novembre 1776, concernant le corps-royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 3 novembre 1776, concernant le corps-royal de l'artillerie

Émile-Nicolas Louis XVI - Collection Sciences sociales

150 pages, parution le 28/06/2022

Résumé

Ordonnance du roi, concernant le Corps-royal de l'artillerie. . Du 3 novembre 1776
Date de l'édition originale : 1776

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - Émile-Nicolas Louis XVI

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Sommaire

TABLE DES TITRES ET ARTICLES Contenus dans cette Ordonnance.

TITRE PREMIER.

COMPOSITION du Corps-royal de l'ArtilleriePage 1

ARTICLES de ce Titre.

Troupes du Corps-royal1
Officiers employés dans les Places2
Composition des régimens2
Composition des bataillons et des brigades2
Officiers des Compagnies de Canonniers et Bombardiers2
Officiers des Compagnies de Sapeurs3
Composition des Compagnies de Canonniers et Sapeurs3
Composition des Compagnies de Bombardiers3
Division des Compagnies par escouades3
Composition de l'État-major4
Capitaine en second attachés à la suite des régimens4
Fonctions des Colonels et Lieutenans-colonels4
Fondions des Chefs de brigade4
Fonctions du Major5
Fondions et rang de l'Aide-major5
Fondions et rang du Quartier-maître-trésorier6
Fondions des Capitaines en second6
Fondions des Capitaines en premier7
Fonctions des Lieutenans en premier et en second7
Fonctions des Lieutenans en troisième7
Choix des Officiers supérieurs9
Ordre à observer pour l'avancement des Capitaines en premier et des Lieutenans10
Les Capitaines en second et les Lieutenans ne rouleront que dans leur régiment pour leur avancement10
Choix de l'Aide-major et du Quartier-maître-trésorier10
Choix des Lieutenans en troisième11
Fonctions des Sergens-majors12
Fonctions des Sergens12
Fonctions des Fourriers12
Fonctions des Caporaux12
Choix des Sergens-majors13
Choix des Sergens et Fourriers13
Choix des Caporaux14
Choix des Appointés et Hautes-payes15
Suppression d'une Compagnie de Mineurs15
Corps des Mineurs15
Composition des Compagnies de Mineurs15
Formation des Compagnies par escouades16
Commandant en chef des Mineurs16
Commandant en second des Mineurs16
Choix et fonctions du Chef de brigade des Mineurs16
Fonctions et choix de l'Aide-major des Mineurs17
Fondions et choix des Lieutenans en troisième des Mineurs17
Fondions et choix du Sergent-major18
Choix des Sergens18
Choix des Caporaux et Appointés19
Choix des Mineurs19
Fonctions des bas Officiers de Mineurs19
Les Officiers de Mineurs fixés dans leur service19
Ils participeront à l'avancement et aux traitemens du Corps-royal20
Compagnies d'Ouvriers aux ordres des Directeurs d'Arsenaux21
Composition des Compagnies d'Ouvriers21
Proportion établie entre les différentes professions des Ouvriers desdites Compagnies21
Division des Compagnies d'Ouvriers par escouades22
Fondions et choix des Lieutenans en troisième d'Ouvriers22
Fonctions et choix des Sergens-majors d'Ouvriers23
Fonctions et choix des Sergens d'Ouvriers23
Choix des Caporaux, Appointés, premiers et seconds Ouvriers24
Les Officiers d'Ouvrièrs rouleront avec ceux des régimens24
Comment ils sortiront des régimens; et comment ils y rentreront24
Service des Officiers supprimés ou surnuméraires dans les régimens et Compagnies du Corps-royal25
Rang des Officiers du Corps-royal, qui ne seront point attachés aux Troupes26
Leurs prérogatives26
Fonctions du premier Inspecteur26
Fonctions des Inspecteurs généraux26
Prérogatives des Inspecteurs27
Fondions des Commandans d?École27
Fonctions des Directeurs, Sous-directeur et Capitaines employés dans les Places28
Fonctions et nombre des Commissaires des guerres et du Corps-royal28
Emplois de Gardes d?Artillerie et Artificiers, par qui remplis28
Les Quatre deniers pour livre payés par la Caisse des régimens29
Appointemens et solde29
Appointemens conservés aux Officiers supprimés33
Traitement en guerre aux Officiers tirés des Places34
Retenue pour linge et chaussure34
Établissement de la Masse générale35
Les Capitaines des Mineurs et d?Ouvriers, chargés du détail de leurs Compagnies35
Bourse du Soldat36
Répartition de cette bourse37
Emplacement des fonds38

TITRE II.

De l'Administration des Régimens et Compagnies du Corps-royal de l'Artillerie40

ARTICLES de ce Titre.

Conseil d'Administration40
Conseil d'Administration des Compagnies de Mineurs et d'Ouvriers45
Armement, Habillement, Équipement et Entretien45
Des Recrues48
Suppression des Hautes-payes accordées par l'Ordonnance du 16 Avril 1771, et rengagemens50
Police intérieure des Corps51
Discipline et subordination51
Récompenses militaires attribuées au Corps-royal53
Emplois des Compagnies de Canonniers-invalides, attribués de préférence aux Officiers, bas Officiers et Soldats du Corps-royal54
Des Punitions55
Des Congés et Semestres55
Des Revues des Commissaires des guerres et du Corps-royal57
Des Revues des Inspecteurs généraux57

TITRE III.

Du Service en général du Corps-royal de l'Artillerie57

ARTICLES de ce Titre.

Rang que les Régimens tiendront entr'eux57
Rang des Bataillons57
Rang des Brigades57
Chefs fixés à leur Brigade, dont on ne changera pas les Compagnies58
Rang des Compagnies dans les Brigades58
Rang que tiendront entr'eux, les Régimens, Bataillons, Brigades, Compagnies et Détachemens58
Rang des Officiers entr'eux59
Commandement en cas de réunion de différentes Troupes59
Police et Discipline comme dans l'Infanterie60
Le Service se sera par Bataillons, Brigades, Compagnies, Escouades, et demi-Escouades60
Commandement des Gardes et des Travailleurs60
Les Capitaines et les Lieutenans rouleront entr'eux pour ces services dans leurs Bataillons, et les Officiers de Bombardiers dans leur Brigade60
Logemens des Commandans dÉcole, Chef de Brigades et Capitaines des Compagnies de Mineurs et d'Ouvriers, etc61

TITRE IV.

Du. Service du Corps-royal dans les Places61

ARTICLES de ce Titre.

Service d?Infanterie des régimens du Corps-royal61
Ne fourniront pour la Garde que la moitié au plus de ce que fourniront les autres Troupes61
Seront exempts de tout autre service d'Infanterie, hors les cas de nécessité absolue62
Les Mineurs exempts du service d?Infanterie dans les Places62
Les Compagnies d?Ouvriers exemptes du même service63
Les Officiers détachés dans les Places, communiqueront leurs ordres aux Commandans desdites Places, et à ceux de l'Artillerie63
À qui appartiendront les honneurs du commandement, lors des détachemens dans les Places63
Commandement de l'Artillerie dans les Places assiégées64
Les Officiers de Mineurs et les autres Officiers du Corps-royal, ne prendront les uns sur les autres, que les honneurs du commandement64
Par qui l'Ordre sera porté64
Revue du Commissaire des guerres65
Comptes rendus par les Officiers détachés dans les Places65
Les Inspecteurs des Manufactures d'armes, rendront compte au premier Inspecteur65
A qui feront laissés les papiers concernant l'Artillerie dans les Places66
Apposition des scellés sur les papiers de l'Artillerie après la mort doeun Officiers et levée desdits scellés67
Tournées des Directeurs67
Le Directeur remettra les projets d'ouvrages à l'Inspecteur67
Projets des ouvrages68
Exécution des ouvrages; par qui faits68
Compte à rendre de l'avancement des ouvrages69
Conservation de chaque fonds pour son objet69
Ouvrages qui peuvent se commencer sans ordre69
Toisé définitif des ouvrages70
Dépenses relatives aux attirails d?Artillerie70
Conditions sous lesquelles un Officier peut s?absenter de sa résidence,70
Un Officier peut être tiré d'une résidence, pour être employé dans une autre, par l'Inspecteur et le Directeur71
Tout Officiers qui quittera une Place, sera obligé de demander la permission au Commandant de la Place71
Le Commandant de l'Artillerie veillera sur le service du Garde d?Artillerie.71
Travailleurs de la Garnisson72
Compte que les Directeurs rendront des Officiers qui sont à leurs ordres.72
Compte qu?ils rendront aux Inspecteurs généraux lors de leurs tournées72
Défenses de communiquer les papiers de l'Artillerie72
Les Gardes d'Artillerie sont responsables des effets qui sont à leur charge73
Les Gardes d?Artillerie seront payés sur les Revues des Commissaires des guerres73
Leurs fonctions73
Registres tenus par les Gardes73
Ils ne pourront rien délivrer sans l'ordre doeun Officiers du Corps-royal74
Inventaire qu?ils enverront tous les ans74
États de remises et de consommations à envoyer tous les trois mois74
Conducteurs du charroi. Leurs fonctions74
Artificiers, Leurs fonctions75
Ouvriers d?État. Leurs fonctions75
Canonniers d?État. Leurs fonctions75
Tous les Employés feront payés sur les revues des Commissaires75
Résidence des Commissaire des guerres et du Corps-royal75
Revues qu?ils doivent faire75
Extraits de Revue, à qui remis76
Vérification qu'ils doivent faire des papiers des Gardes d?Artillerie76
Tournée qu?ils feront76
Apposition des scellés sur les papiers d'un Garde d'Artillerie qui viendra à mourir77
Vérification des Magasins après la mort doeun Garde78
Marchés au-dessus de mille livres, par qui faits78
Vérifications des dépenses faites pour construction et réparation d?attirails.78
Les Commissaires des guerres assisteront à l'épreuve des poudres79
Fonctions des Commissaires dans les fonderies79
Ils assisteront aux remises faites par les Fournisseurs et Entrepreneurs80

TITRE V.

Du Service des Mineurs dans les Places80

ARTICLES de ce Titre.

Plans des Places à remettre au Commandant des Mineurs80
Devis des Mines à remettre à l'Ingénieur81
Choix des fronts à décider entre les Ingénieurs et les Mineurs81
Le Commandant des Mineurs chargé exclusivement de l'exécution des projets de Mines81
Travaux des Mines à la fortification, tracés et arrêtés par l'Ingénieur82
Poudre et outils fournis par l'Artillerie82
Toisés définitifs des travaux de Mines82
Lesdits travaux inscrits dans le livre in-folio de l'Ingénieur82
Défenses aux Officiers des Mineurs, de communiquer ou conserver des Plans83
Officiers de Mineurs, instruits par le Commandant du projet des contre-mines.83
Défenses de laisser fréquenter les Mines83

TITRE VI.

Du Service en général dans les anciennes Écoles du Corps-royal83

ARTICLES de ce Titre.

Les Officiers Supérieurs assisteront à l'École de pratique84
Le Colonel et le Lieutenant-colonel remplacés aux exercices de pratique, par les Chefs de Brigades84
Maîtres entretenus dans chaque École84
École de théorie et de pratique84
Chefs de Brigades et Majors rouleront pour le Commandement à l'École de théorie85
Un Capitaine y présidera85
Gardes et Travailleurs pour l'École85

TITRE VII.

Des Exercices de théorie et de pratique dans les anciennes Écoles85

ARTICLES de ce Titre.

Partie du Régiment doit aller chaque jour à l'École de pratique85
Instruction des Sapeurs85
Instruction des Canonniers86
Instruction des Bombardiers86
Bouches-à-feu à mettre en batterie et à manoeuvrer en plaine87
Les Sapeurs travailleront armés87
L'exercice du Canon et des Mortiers; par qui commandé87
Choix du Directeur et du Sous-directeur du Parc, ainsi que leurs Aides88
Leur Service88
Fonctions du Directeur89
Fondions du Sous-directeur89
Fondions des Conducteurs et Gardes du Parc89
Inventaires et états de remises et de consommations; par qui certifiés et envoyés90
Constructions et réparations; par qui proposées90
Remises de consommation de l'Ecole de Dessin90
Salle de Mathématiques91
Officiers qui doivent s'y trouver92
Ceux qui pourront en être exemptés92
Compte à rendre des Officiers qui auront manqué à la salle92
Assemblées des Capitaines92
Matières qu'on y traitera93
Ceux qui devront se trouver à ces assemblées94
Ordre à observer dans le choix des matières qu?on traitera à ces assemblées94
Par qui ces assemblées seront présidées94
Salle de Dessin94
Sera devisé en deux classes95
Par qui les Salles de Dessin et de Physique seront présidées95
Examen des Lieutenans96
Instruction des Sergens96
Connoissances que les Officiers doivent se procurer97
Opérations pratiques97
Instructions sur les ponts97

TITRE VIII.

Du Service particulier des Mineurs à l'École destinée pour ce Corps98

ARTICLES de ce Titre.

Commandement de l'École98
Obligations des Officiers sur l'étude des Mathématiques99
Obligations des Capitaines sur l'étude de la théorie pratique des Mines99
Exercice de pratique pour les Mines99
Conduite des travaux extérieurs99
Officiers de Mineurs seront instruits pour concourir, avec les Ingénieurs, à la prompte exécution des retranchemens100
Choix du Directeur et du Garde du Parc100
Exercice d?Infanterie100

TITRE IX.

Du Service du Corps-royal en Campagne101

ARTICLES de ce Titre.

Composition de l'État-major des Équipages101
Établissement doeun Commis du Trésorier général101
Division de l'Artillerie à l'armée101
Les Canons de l'Infanterie servis par le Corps-royal102
Canonniers destinés au canon d?Infanterie, et à celui de réserve102
Ordre de bataille des régimens du Corps-royal103
Première et seconde lignes à fournir par les Brigades104
Troupes d?Infanterie affectées au service de l'Artillerie en campagne104
Distribution de l'Infanterie attachée au service de l'Artillerie105
Où camperont les Mineurs106
Supplément de solde aux Ouvriers106
Formation des petits Parcs106
Deux piéces affectées à chaque escouade107
Fondions des bas Officiers en campagne107
Devoirs des Commandans des escouades107
Défenses de rien admettre dans les caissons avec les munitions107
Les Officiers en répondent108
Devoir du Sergent en bataille108
Devoir des Officiers subalternes108
Service en bataille, des Colonels et Lieutenans-colonels109
Service des Commandans de réserve109
Attention du Commandant en chef de l'Artillerie dans l'action110
Service et prérogatives du Major de l'équipage de l'armée110
Service des Aides-major111
Service de l'Aide-major des Régimens112
Officiers d?Artillerie pour porter les ordres du Général de l'armée112
Service du Directeur du Parc112
Il détachera des Officiers de détails aux réserves112
Il aura la police dans le Parc113
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Émile-Nicolas Louis XVI
Collection Sciences sociales
Parution 28/06/2022
Nb. de pages 150
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 221g
EAN13 9782329775715

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