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Ordonnance du roi du 17 juillet 1777 concernant le régiment des gardes-françoises de sa majesté
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Ordonnance du roi du 17 juillet 1777 concernant le régiment des gardes-françoises de sa majesté

Ordonnance du roi du 17 juillet 1777 concernant le régiment des gardes-françoises de sa majesté

Émile-Nicolas Louis XVI - Collection Sciences sociales

44 pages, parution le 01/04/2021

Résumé

Ordonnance du roi, concernant le régiment des Gardes-françoises de sa majeté . Du 17 juillet 1777
Date de l'édition originale : 1777

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - Émile-Nicolas Louis XVI

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Sommaire

TABLE DES TITRES ET ARTICLES Contenus dans cette Ordonnance.

COMPOSITION.

ARTICLE 1. Nombre de BataillonsPage 1
ARTICLE 2. Composition des Bataillons2.
ARTICLE 3. Nombre de Compagnies conservées2
ARTICLE 4. Composition des Compagnies de Grenadiers; les Grenadiers comment remplacés2
ARTICLE 5. Composition des Compagnies de Fusiliers2
ARTICLE 6. Fixation du nombre actuel de Fusiliers par Compagnie3
ARTICLE 7. Dénomination des Compagnies3
ARTICLE 8. Division des Compagnies3
ARTICLE 9. Création et suppression des Charges4
ARTICLE 10. Composition de l'État-major4
ARTICLE 11. Charges que pourront conserver les Officiers généraux5
ARTICLE 12. Les Capitaines quitteront leurs compagnies lorsqu'ils seront Maréchaux-de-camp5
ARTICLE 13. Places supérieures remplies par des Officiers généraux sortis du corps6
ARTICLE 14. Création d'Enseigne surnuméraire6
ARTICLE 15. Dépôt6
ARTICLE 16. Élèves qui y seront admis7

TITRE II.

Finances des Charges.

ARTICLE 1. Finance des Charges7

TITRE PREMIER.

ARTICLE 2. Produit de la vente des Enseignes, affecté à l'Hôpital8
ARTICLE 3. Nombre d'années pour pouvoir vendre une charge gagnée par mort8
ARTICLE 4. Officier général rappelé pour les charges supérieures; emploi de la finance de celles dont les pourvus mourront sans avoir donné de démission8

TITRE III.

Fondions et choix des Officiers, Sergens et Caporaux.

ARTICLE 1. Les Lieutenans-colonels n'auront point de Compagnies; leur service9
ARTICLE 2. Les Compagnies iront à la guerre suivant leur tour9
ARTICLE 3. Suppression des Commandans de Bataillon; le Bataillon par qui commandé10.
ARTICLE 4. Fondions du Major10
ARTICLE 5. Fondions des Capitaines10
ARTICLE 6. Fondions des Aides-majors10
ARTICLE 7. Rang des Adjudans; leurs fonctions10
ARTICLE 8. Fondions du Maréchal-des-logis11
ARTICLE 9. Fondions des Sergens-majors11
ARTICLE 10. Fondions des Caporaux11
ARTICLE 11. Fondions du Tambour-major11
ARTICLE 12. Compagnies de Grenadiers; par qui commandées11
ARTICLE 13. Choix des Capitaines en second de Grenadiers12
ARTICLE 14. Choix des Aides-majors et Sous-aides-majors12
ARTICLE 15. Choix des Adjudans13
ARTICLE 16. Caporaux classés avant d'être faits Sergens13
ARTICLE 17. Renvoyés à leurs Compagnies, s'ils se comportent mal13
ARTICLE 18. Choix des Sergens14
ARTICLE 19. Sergens de Grenadiers tirés des Sergens de Fusiliers14
ARTICLE 20. Choix des Caporaux14

TITRE IV.

Appointemens, Solde et Masse etc.

ARTICLE 1. Appointemens et solde15
ARTICLE 2. Traitement conservé aux Officiers19
ARTICLE 3. Gratification annuelle de six mille livres19
ARTICLE 4. Gratifications en temps de guerre et en temps de paix19
ARTICLE 5. Retenue des quatre deniers pour livre19
ARTICLE 6. Quatre deniers pour livre des Compagnies, à la charge des Capitaines20
ARTICLE 7. Tambours chargés de l'entretien de leur caisse20
ARTICLE 8. Retenue pour linge et chaussure20
ARTICLE 9. Masse générale20
ARTICLE 10. Armement, canons et tentes21
ARTICLE 11. Vingt-cinq mille livres des Fermiers généraux, versées à la masse générale21
ARTICLE 12. Demi-solde et solde entière réunies à la masse générale21
ARTICLE 13. Les fonds à qui remis22

TITRE V. Administration.

ARTICLE 1. Administration de la masse générale22
ARTICLE 2. Règlement particulier. Habillement22
ARTICLE 3. Marchés23
ARTICLE 4. Réparations23
ARTICLE 3. Vérification des comptes; par qui ils doivent être arrêtés23
ARTICLE 6. États de prêt vérifiés par les Aides-majors, et arrêtés par le Major23
ARTICLE 7. Mandats sur la caisse; par qui signés23
ARTICLE 8. Recrues24
ARTICLE 9. Terme des engagemens; âge et taille des Recrues24
ARTICLE 10. Suppression des hautes-payes24
ARTICLE 11. Dédommagement des hautes-payes supprimées25
ARTICLE 12. Rengagemens25
ARTICLE 13. Rengagemens permis au commencement de la dernière année25
ARTICLE 14. Congés de grâce26
ARTICLE 15. Congés absolus et de semestre26

TITRE VI.

Récompenses militaires.

ARTICLE 1. Commission de Colonel26
ARTICLE 2. Pensons de retraite27
ARTICLE 3. Retraite des Adjudans27
ARTICLE 4. Admission à l'Hôtel royal des Invalides27
ARTICLE 5. Pensions de récompenses militaires des Sergens28
ARTICLE 6. Pensions des Caporaux et Soldats28
ARTICLE 7. Pensions du Corps, payées par l'Extraordinaire des guerres29
ARTICLE 8. Admission des Sergens, Caporaux et Soldats aux places vacantes de l'Hôtel royal des Invalides29

TITRE VII.

Moyens de parvenir à la nouvelle composition.

ARTICLE 1. Bas Officiers et Fusiliers des compagnies supprimées, distribués dans les compagnies conservées29
ARTICLE 2. Officiers des Compagnies supprimées29
ARTICLE 3. Finance portée à la caisse du régiment30
ARTICLE 4. Sergens et Caporaux conservés. Leur solde conservée. Tambours admis comme Fusiliers, s'ils ont la taille30
ARTICLE 5. Procès-verbal du Commissaire des guerres, pour établir l'époque de la nouvelle composition31

TITRE VIII.

Service.

ARTICLE 1. Service à la Cour et à Paris31
ARTICLE 2. Congés des Officiers32
ARTICLE 3. Manoeuvres32
ARTICLE 4. Crimes et délits32
ARTICLE 5. Discipline à la guerre32
ARTICLE 6. Drapeaux32
ARTICLE 7. Compagnies allant à la guerre, destinées aux gardes d'honneur33
ARTICLE 8. Service des Grenadiers à l'armée33
ARTICLE 9. Tranchée; l'ordre et le mot33
ARTICLE 10. Service des Capitaines et Lieutenans à l'armée34
ARTICLE 11. Remplacement des Capitaines et Officiers de Grenadiers à la guerre34
ARTICLE 12. Service à l'armée34
ARTICLE 13. Conseils de guerre34
ARTICLE 14. Vivandiers35
ARTICLE 15. Vivres en campagne35
ARTICLE 16. Rations de pain aux Officiers en campagne35
ARTICLE 17. Rations de fourrage en campagne suivant les grades35
ARTICLE 18. Le fourrage ne sera délivré que pour une qualité35

TITRE IX.

Privilèges et prérogatives du Colonel et du Régiment, conservés.

Privilèges conservés36
Fin de la Table.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Émile-Nicolas Louis XVI
Collection Sciences sociales
Parution 01/04/2021
Nb. de pages 44
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 81g
EAN13 9782329612935

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