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Ordonnance de la marine, du mois d'aoust 1681
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Ordonnance de la marine, du mois d'aoust 1681

Ordonnance de la marine, du mois d'aoust 1681

Alexandre-Claude Louis XIV - Collection Sciences sociales

578 pages, parution le 10/09/2023

Résumé

Ordonnance de la marine, du mois d'aoust 1681 . Commentée & conférée avec les anciennes ordonnances, & le droit écrit, avec les nouveaux règlemens concernans la marine
Date de l'édition originale : 1714

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - Alexandre-Claude Louis XIV

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Sommaire

TABLE DES LIVRES ET TITRES contenus en cette Ordonnance.

LIVRE PREMIER.

Des Officiers de l'Amirauté & de leur Jurisdiction.

TIT. I. DE l'Amiral.page 3
TIT. II. De la Competence des Juges de l'Amirauté.15
TIT. III. Des Lieutenans, Conseillers, Avocats et Procureurs du Roy aux Sieges de l'Amirauté.32
TIT. IV. Du Greffier.41
TIT. V. Des Huissiers Audienciers, Visiteurs et autres Sergens de l'Amirauté.49
TIT. VI. Du Receveur de l'Amiral.54
TIT. VII. Des Interpretes et des Courtiers Conducteurs des Maîtres de Navires.56
TIT. VIII. Du Professeur d'Hydrograpspane.64
TIT. IX. Des Consuls de la Nation Françoise dans les Païs Etrangers.71
TIT. X. Des Congez et Rapports.87
TIT. XI. Des Adjournemens et Délais.93
TIT. XII. Des Prescriptions et Fins de non recevoir.96
TIT. XIII. Des Jugemens, et de leur execution.102
TIT. XIV. De la saisie et vente des Vaisseaux, et de la distribution du prix.107

LIVRE SECOND.

Des Gens & des Bâtimens de Mer.

TIT. I. DU Capitaine, Maître ou Patron.123
TIT. II. De l'Aumônier.150
TIT. III. De l'Ecrivain.152
TIT. IV. Du Pilote.157
TIT. V. Du Contre-Maître ou Nocher.163
TIT. VI. Du Cspanrurgien.165
TIT. VII. Des Matelots.169
TIT. VIII. Des Proprietaires des Navires.175
TIT. IX. Des Charpentiers et Calfateurs.179
TIT. X. Des Navires et autres Bâtimens de Mer.185

LIVRE TROISIESME.

Des Contrats Maritimes.

TIT. I. DES Charte-parties, Affrètemens ou Nolissemens.187
TIT. II. Des Connoissemens, ou Polices de Chargemens.192
TIT. III. Du Fres ou Nolis.198
TIT. IV. De l'Engagement et des Loyers des Matelots.216
TIT. V. Des Contrats à grosse Avanture, ou à retour de Voyage.233
TIT. VI. Des Assûrances.248
TIT. VII. Des Avaries.301
TIT. VIII. Du Jet et de la Contribution.309
TIT. IX. Des Prises.324
TIT. X. Des Lettres de Marque, ou de Represailles.349
TIT. XI. Des Testamens, et de la Succession de ceux qui meurent en Mer.355

LIVRE QUATRIESME.

De la Police des Ports, Costes, Rades & Rivages de la Mer.

TIT. I. DES Ports et Havres.363
TIT. II. Du Maître de Quay.381
TIT. III. Des Pilotes Lamaneurs ou Locmans.385
TIT. IV. Du Lestage et Delestage.398
TIT. V. Des Capitaines Garde-costes.402
TIT. VI. Des Personnes sujetes au Guet de la Mer.405
TIT. VII. Du Rivage de la Mer.410
TIT. VIII. Des Rades.412
TIT. IX. Des Naufrages, Bris et Echouemens.414
TIT. X. De la Coupe du Varecq ou Vraicq, Sar, ou Gouesmont.447

LIVRE CINQUIESME.

De la Pesche qui se fait en Mer.

TIT. I. DE la Liberté de la Pesche.452
TIT. II. Des diverses especes de Rets ou Filets.454
TIT. III. Des Parcs et Pescheries.462
TIT. IV. Des Madragues et Bordigues.475
TIT. V. De la Pesche du Haran.480
VI. De la Pesche des Moluës.485
TIT. VII. Des Poissons Royaux.493
TIT. VIII. Des Pescheurs.498
Fin de la Table des Livres & Titres.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Alexandre-Claude Louis XIV
Collection Sciences sociales
Parution 10/09/2023
Nb. de pages 578
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 798g
EAN13 9782418011403

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