Ordonnance concernant les garde-côtes
Émile-Nicolas Louis XVI - Collection Sciences sociales
48 pages, parution le 01/11/2021
Résumé
Ordonnance... concernant les garde-côtes...
Date de l'édition originale : 1779
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1779
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Émile-Nicolas Louis XVI
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Sommaire
TABLE. DES ARTICLES Contenus dans cette Ordonnance.
| DÉNOMINATION Capitaineries, Bataillons, Escadrons et Emplois supprimés | page 6 |
| Formation générale. Composition des compagnies | 7 |
| Choix des Officiers. Choix des Sergens, Caporaux, Appointés et Tambours | 8 |
| Habillement et Équipement. Armement | 9 |
| Appointemens et Solde. Rang des Canonniers Garde-côtes. Rang des Officiers entr'eux | 10 |
| Commandemens en cas de réunion de différentes Troupes. Les Capitaines prendront l'attache de l'Amiral. Exemptions en faveur des Officiers | 11 |
| Récompenses dont ils seront susceptibles. Les Canonniers attachés aux Directions d'Artillerie des côtes | 12 |
| Nombre et fonction des Inspecteurs généraux. Départemens. Traitement | 13 |
| Présentation aux Emplois. Défens de s'absenter sans permission | 14 |
| Fonctions et nombre des Commissaires des guerres | 15 |
| Traitement. Paroisses assujetties au service de la Garde-côte. Nombre d'hommes qu'elles fourniront, Valets, Bergers et autres à exclure du tirage | 16 |
| Mendians, Vagabonds également exclus. Exceptions en faveur des Ouvriers de la Marine | 17 |
| Les Ouvriers employés aux fortifications, et autres pareillement exceptés. Canonniers qui pourront prendre le parti de la Navigation. Tirage | 18 |
| Détachement pour la police. Défense de, faire aucun enrôlement le jour du tirage. Les prétendus engagements seront vérifiés | 19 |
| Hommes de bonne volonté. Exemptions | 20 |
| Substitutions. Cas où le Substitué reprendra le service | 22 |
| Choix des hommes pour les compagnies. Registre des signalemens. Contrôle des compagnies | 23 |
| Le service des Canonniers fixé à cinq années. Licenciement. Cas où les Licenciés reprendront le tour du sort. Remplacement | 24 |
| Tirage pour les remplacemens. Revue des Inspecteurs généraux | 25 |
| Licenciement à la revue d?Octobre. Appointemens et solde lors des revues générales. Dépôt des armes après les revues. Loyers des magasins | 26 |
| Revues d?exercices. Poudre et balles pour lesdites revues. École du canon. | 27 |
| Appointemens et solde pour le temps de l'école. Aucune revue pendant la paix. Service ordonné par les Commandans des provinces | 28 |
| Appointemens et solde en cas de service extraordinaire. Comptes arrêtés par les Intendans | 29 |
| Habitans des paroisses Garde-côtes, qui abandonneront leur résidence. Habitans de l'intérieur, qui iront demeurer dans les paroisses Garde-côtes. Punitions | 30 |
| Permissions aux Canonniers, d'aller travailler hors de leurs paroisses. Exemption de la corvée | 32 |
| Exemption de la collecte. Compagnies de Canonniers-postiches, ou compagnies du Guet. Formation desdites compagnies | 33 |
| Choix des Officiers. Services des compagnies du Guet. Seront lesdites compagnies aux ordres des Capitaines de Canonniers | 34 |
| Rôle desdites compagnies pour commander le service. Un seul homme de chaque maison pour le service journalier de la côte. Le Capitaine chef de division, donnera avis de l'apparition des flottes Ennemies | 35 |
| Les compagnies postiches, dispensées de tout service pendant la paix. Défenses aux Officiers d'ordonner aucun charoi ni corvée | 36 |
| Exécution de l'Ordonnance | 37 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Émile-Nicolas Louis XVI |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/11/2021 |
| Nb. de pages | 48 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 73g |
| EAN13 | 9782329661896 |
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