Tous nos rayons

Déjà client ? Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?

Nouveau client ?

CRÉER VOTRE COMPTE
Oeuvres. Tome 8
Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Oeuvres. Tome 8

Oeuvres. Tome 8

Henri-François Aguesseau, André - Collection Sciences sociales

756 pages, parution le 01/02/2020

Résumé

Oeuvres de M. le chancelier d'Aguesseau.... Tome 8
Date de l'édition originale : 1759-1789

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Henri-François Aguesseau

Henri-François d'Aguesseau (1668-1751), magistrat, chef du Parquet au Parlement de Paris, puis chancelier de France en 1717, est plus connu des historiens et des juristes que des philosophes. La législation dont il fut le promoteur et le responsable intellectuel inspire nombre d'articles du code civil.

Autres livres de Henri-François Aguesseau

L'auteur - André

Autres livres de André

Sommaire

TABLE DES DIFFERENTES MATIERES CONTENUES DANS CE VOLUME.

LETTRES Sur les matieres criminelles et sur les matieres civiles.

SUR LES MATIERES CRIMINELLES

POURSUITES CRIMINELLESPage 1
Compétence en matiere criminelle14
Decrets31
Cas présidiaux et prévôtaux68
Cas royaux130
Duels133
Vols148
Crime de faux162
Informations, récolemens et confrontations189
Prisons, Prisonniers195
Contumace198
Peines220
Appel234
Frais des procédures criminelles242
Cassations et révisions251
Graces264
Diverses matieres criminelles289

MATIERES CIVILES.

Police en temps de peste359
Invasion des ennemis en Provence373
Justice militaire389
Grande Police390
Droit public393
Conseiller d'honneur407
Chambre des Vacations415
Messieurs les Gens du Roi420
Confusion des voix en matiere de partage d'opinions433
Partages d'opinions438
Récusation de Juges454
Chambre des Comptes479
Tribunaux inférieurs485
Officiers de Police500
Juges-Consuls506
Bureaux des finances511
Eaux et Forêts513
Avocats541
Greffiers552
Notaires557
Procureurs559
Huissiers561
Collations des Charges567
Dispenses572
Survivances575
Réceptions d'Officiers577
Questions d'Etat585
Mariages585
Tuteles607
Matieres féodales611
Committimus613
Bénéfices d'inventaire616
Tailles624
Hypotheques et subrogations629
Decrets636
Audiences641
Instructions des Procès648
Jugements656
Fin de la Table des Matieres
Voir tout
Replier

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Henri-François Aguesseau, André
Collection Sciences sociales
Parution 01/02/2020
Nb. de pages 756
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 1020g
EAN13 9782329380513

Avantages Eyrolles.com

Livraison à partir de 0,01 en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
satisfait ou remboursé
Satisfait ou remboursé
Paiement sécurisé
modes de paiement
Paiement à l'expédition
partout dans le monde
Livraison partout dans le monde
Service clients sav@commande.eyrolles.com
librairie française
Librairie française depuis 1925
Recevez nos newsletters
Vous serez régulièrement informé(e) de toutes nos actualités.
Inscription