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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Oeuvres. Tome 3

Antoine Despeisses - Collection Sciences sociales

786 pages, parution le 01/06/2020

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QUANTITÉ

Résumé

Oeuvres de M. Antoine d'Espeisses. Tome 3 / ... Nouvelle édition, revue... par M. Guy Du Rousseaud de La Combe,...
Date de l'édition originale : 1778

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Sommaire

TABLE DES TITRES, ARTICLES ET SECTIONS DE CE TROISIEME TOME.

DES DROITS SEIGNEURIAUX.

TITRE PREMIER.

De ce qui est entendu par ce mot de Seigneur, de son étymologie.

Page 2

TITRE II.

Quels biens sont appellés Féodaux, quels Censiers, & quels Allodiaux.

TITRE III.

Des Fiefs. ART. I. De l'origine et de la nature des Fiefs.	5
ART. II. Des personnes qui peuvent bailler ou prendre en Fief, des droits des Franc-fiefs, d'Amortissement, des nouveaux Acquêts; de la prestation de l'homme vivant, mourant et confisquant, et des droits d'indemnité qui sont payés par ceux qui sont incapables de posséder des Fiefs.	8
ART. III. Des divers droits que le Seigneur féodal a sur son Vassal ou sur son Fief.	24
SECT. I. De la Prestation de foi et hommage.	24
SECT. II. De l'Aveu et dénombrement.	32
SECT. III. Du Retrait féodal, ou du droit de Prélation.	34
ART. IV. Des divers droits que le Vassal a sur son Seigneur.	34
ART. V. De divers cas esquels le Vassal ou les Seigneurs sont privés de leurs Fiefs.	35

TITRE IV.

Du Contrat censuel ou emphytéotique.	41
ART. I. De la dérivation du mot d'Emphytéose, et de la nature essentielle du Contrat emphytéotique ou censuel.	41
ART. II. Des personnes qui peuvent bailler ou prendre en emphytéose ou censive.	42
ART. III. De divers droits appartenons au Seigneur direct, à cause de sa directe ou Seigneurie fonciere.	42
SECT. I. Du droit d'Investiture.	45
SECT. II. Du droit de Reconnoissance.	46
SECT. III. Du droit de Cens.	47
SECT. IV. Du droit de Champart, Agrier, Tasque ou Terrage.	62
SECT. V. Des Lods et Ventes.	64
PART. I. De l'étymologie des noms de Lods et Ventes.	64
PART. II. Des personnes auxquelles les Lods sont dûs.	64
PART. III. De ceux qui doivent les Lods, l'aliénant ou l'acquéreur.	67
PART. IV. De la chose due pour Lods.	69
PART. V. Des cas ou des Contrats esquels les Lods sont dûs.	71
PART. VI. Des Privileges dont le Seigneur jouit en l'exaction des Lods.	78
PART. VII. Des divers cas esquels les Lods ne sont pas dûs.	78
SECT. VI. Du droit de Retrait féodal ou censuel, ou droit de Prélation ou retenue.	94
PART. I. Des personnes qui peuvent user du droit de Retrait féodal ou censuel.	99
PART. II. De ce que le Seigneur est obligé de faire lorsqu'il veut user du droit de Retrait.	101
PART. III. De divers cas esquels le Seigneur peut user du droit de Prélation.	103
PART. IV. De divers cas esquels le droit de Prélation n'a pas lieu.	109
ART. IV. Des divers droits appartenons à l'Emphytéote.	111
ART. V. De divers cas esquels le Seigneur direct ou l'Emphytéote sont privés de leurs droits.	116

TITRE V.

Des Droits de Justice.	126
ART. I. Des personnes qui ont droit de Justice.	126
ART. II. Des diverses especes de Justices, et des droits particuliers et propres à chacune d'icelles.	128
SECT. I. Des droits de la haute Justice, et premiérement de ce dont elle connoît.	129
SECT. II. Des Fourches patibulaires, droit de Pilori, échelles et poteaux à mettre Carcans.	130
SECT. III. Du droit de Confiscation.	131
SECT. IV. Du droit de Trésor trouvé.	144
SECT. V. Du droit de Déshérence.	148
SECT. VI. Des biens vacans, et des espaves.	149
SECT. VII. Des litres et ceintures funébres.	153
SECT. VIII. Du banc du Seigneur Haut-justicier en l'Eglise.	154
SECT. IX. Du droit de succéder au bâtard décédé ab-intestat et sans enfans, lorsqu'il est né, demeurant, et décédé en la haute Justice d'un Seigneur.	154
SECT. X. Des murailles, portes et fossés d'un lieu.	155

DE LA MOYENNE JUSTICE.

SECT. I. De ce qui appartient à la connoissance de la moyenne Justice.	156
SECT. II. Des poids et des mesures.	157

DE LA BASSE JUSTICE.

SECT. I. De ce qui appartient à la connoissance de la basse Justice.	158
ART. III. De divers droits communs à toutes les especes de Justice, haute, moyenne et basse.	158
SECT. I. Du droit des Amendes.	159
SECT. II. Des Juges, Procureurs d'office, Greffiers, Sergens et autres Officiers.	169
PART. I. Des personnes qui peuvent établir les Juges, Procureurs d'office, Greffiers et autres Officiers	169
PART. II. De ceux qui peuvent être Officiers.	173
PART. III. Des provisions, enquêtes, examen, réception des Officiers, et de leur rang.	177
PART. IV. Du devoir des Officiers, et notamment des Notaires.	185
PART. V. Des cas esquels la charge des Officiers prend fin.	197
SECT. III. Des Prisons.	208
SECT. IV. Des diverses sortes de prérogatives des Seigneurs Justiciers sur les Féodaux et Censuels.	208
SECT. V. Du titre que les Justiciers peuvent prendre dans leurs lieux.	209
SECT. VI. Du droit de vendiquer ses Justiciables.	210
SECT. VII. Du droit de Pâturage, et qui le peut accorder aux étrangers.	210
SECT. VIII. Du droit d'augmentation de Justice par alluvion.	212
SECT. IX. Des Fleuves et Rivieres, et du droit de Pêche en icelles.	212
ART. IV. De divers cas esquels les Seigneurs justiciers sont privés de leurs droits de Justice.	216

TITRE VI.

Des divers Droits Seigneuriaux dûs aux Seigneurs Justiciers, Féodaux ou Censuels, non à cause de leur Justice, Fief ou Directe, mais par privilege, par convention ou par prescription.	216
SECT. I. Du droit de Tailles, et des Vassaux ou Emphytéotes taillables.	217
SECT. II. Des Corvées Charrois, Journées ou Manoeuvres.	224
SECT. III. Du droit de Bannalité sur les moulins, fours, pressoirs autres choses.	228
SECT. IV. Du droit des Fortifications.	231
SECT. V. Du Guet et Garde.	232
SECT. VI. Du droit de Péage.	233
SECT. VII. De la Chasse.	237
SECT. VIII. Des Pigeonniers.	242
SECT. IX. De certains droits seigneuriaux qui sont contre les bonnes moeurs.	243
SECT. X. Du droit de Fouage ou de Quête.	244
SECT. XI. Des droits de Chevrotage, Pâqueirage et autres.	244

TRAITÉ DES TAILLES.

TITRE PREMIER.

De quelle autorité les Tailles & autres Impositions peuvent être faites.

246

TITRE II.

De diverses especes d'Impositions.	248
ART. I. DE l'Aide.	248
ART. II. DU droit de l'Equivalent.	248
SECT. I. De ce qui concerne généralement le droit de l'Equivalent.	248
SECT. II. Du droit de l'Equivalent qui se prend sur la chair.	250
SECT III. Du droit de l'Equivalent qui se prend sur le poisson.	251
SECT. IV. Du droit de l'Equivalent qui se prend sur le vin.	252
ART. III. Des Décimes ou Dons gratuits.	257
ART. IV. De la Traite et Imposition Foraine, Réve et Haut-passage.	261
ART. V. Du Guet et Garde.	262
ART. VI. Des Gabelles.	263.
ART. VII. Des Emprunts et solde de cinquante mille hommes.	267
ART. VIII. Des Etapes, Munitions et Logemens de Gens de guerre.	267
ART. IX. Des Fortifications, Réparations, Levée de chevaux et chariots.	276
ART. X. De l'Imposition pour l'industrie.	277
ART. XI. De l'Imposition pour les cabaux et meubles lucratifs.	280
ART. XII. De l'Imposition qui se fait sur les deniers mis à intérêts, à rentes ou à pension.	282
ART. XIII. De l'Imposition qui se fait sur le Bétail.	286
ART. XIV. De ta Capitation.	288
ART. XV. Des Tailles.	289
SECT. I. De ceux qui doivent les Tailles.	289
SECT. II. De ceux qui sont exempts du paiement des Tailles ou autres Impositions, et spécialement de l'exemption des biens nobles.	307

TITRE III.

De la forme tant du Compoix terrien & cabaliste sur lesquels se fait le département des Tailles, que des Livres des Impositions ou Rôles contenant lesdits départemens.	328
SECT. I. De la forme du Compoix terrien.	329
SECT. II. De la forme du Compoix cabaliste.	340
SECT. III. De la forme du Rôle ou Livre des Tailles et autres Impositions.	342

TITRE IV.

De ceux qui exigent les Tailles et autres Impositions; de leur devoir; de leurs privileges en ladite exemption; de leur salaire; de la reddition de leurs comptes, & appellations de leurs clôtures.	344
SECT. I. De ceux qui exercent de gré ou par force la charge de Collecteur.	344
SECT. II. Du devoir des Collecteurs en l'exercice de leur charge.	354
SECT. III. Des privileges des Collecteurs en l'exaction des deniers.	356
SECT. IV. Du salaire des Collecteurs.	376
SECT. V. De la reddition des comptes des Collecteurs.	380
SECT. VI. Des appellations interjetées des clôtures des comptes des Consuls ou Collecteurs.	386

TRAITÉ DES TAILLES, Suivant l'usage de la Cour des Aides de Paris.

CHAP. I. DU département de la Taille.	389
CHAP. II. Des Collecteurs des Tailles.	391
SECT. I. De la nomination des Collecteurs.	391
SECT. II. De l'exemption de la Collecte.	394
CHAP. III. Des Rôles des Tailles.	395
SECT. I. De la confection et vérification des Rôles.	395
SECT. II. Des abus des Collecieurs dans la confection des Rôles.	396
SECT. III. De l'exécution des Rôles.	397
SECT. IV. Des oppositions et demandes en radiation et en surtaux.	398
CHAP. IV. Des Exemptions et Privileges.	400
SECT. I. Des Ecclésiastiques.	400
SECT. II. Des Nobles.	400
SECT. III. Des Commensaux.	400
SECT. IV. Des Bourgeois de Paris et autres Villes franches ou tarifées et abonnées.	400
SECT. V. Des Habitans de la ville d'Amiens.	404
SECT. VI. Des Habitans de la ville de Lyon.	404
SECT. VII. Des Habitans des Villes fixées par les Commissions du Conseil.	405
SECT. VIII. Des Enfans de famille, des Mineurs et des Femmes séparées.	405
CHAP. V. Des translations de domicile.	406
CHAP. VI. Des Juges des contestations sur les saisies ou oppositions faites par les Collecieurs, et du Privilege du Propriétaire sur les fruits saisis.	407

TRAITÉ DES BÉNÉFICES Ecclésiastiques.

TITRE PREMIER.

De ceux qui ont droit de conférer les Bénéfices.

410

* ADDITIONS sur le Droit de Régale.

SECT. I. DE l'origine de la Régale, et Loix positives qui concernent ce droit.	412
SECT. II. De l'ouverture de la Régale.	415
SECT. III. Des Eglises sujettes à la Régale.	415
SECT. IV. Des prérogatives, usage et effets du droit de Régale.	416
SECT. V. Quels Bénéfices sont sujets à la collation du Roi à titre de Régale.	419
SECT. VI. Des vacances qui donnent lieu au droit de Régale.	420
SECT. VII. De l'exercice de la Régale sur les Bénéfices dépendans des Abbayes et Prieurés	422.
SECT. VIII. De l'exercice de la Régale sur les Bénéfices en - patronage.	423
SECT. IX. Des Juges de la Régale, et de la Procédure qu'on doit tenir.	424
SECT. X. De la clôture de la Régale.	425

* ADDITIONS concernant la Prévention du Pape dans les pays de Concordat, et l'alternative dans les pays appellés abusivement d'Obédience.

SECT. I. De la Prévention du Pape dans les pays de Concordat.	427
SECT. II. De l'alternative dans les pays appellés abusivement d'Obédience, et de la partition des mois en Bretagne.	429

TITRE II.

Dans quels temps ceux qui ont droit de conférer les Bénéfices, sont tenus de les conférer.

434

TITRE III.

Des personnes auxquelles les Bénéfices peuvent être conférés.

437

TITRE IV.

De la préférence entre plusieurs pourvus d'un même Bénéfice.

462

TITRE V.

Des Bénéfices qui peuvent être conférés.

463

TITRE VI.

De l'Union des Bénéfices.

465

* ADDITIONS.

SECT. I. Des différentes fortes d'unions.	466
SECT. II. Des causes de l'union.	468
SECT. III. Des formalités de l'union.	469
SECT. IV. Quels Bénéfices on peut unir.	473
SECT. V. Qui peut faire les unions.	476
SECT. VI. Comment s?attaquent les unions, et s'il y a prescription.	478
SECT. VII. Si les vices des unions sont couverts par la prescription.	480
SECT. VIII. Des Désunions.	481

TITRE VII.

Si les Bénéfices peuvent être diminués par pensions.

483

TITRE VIII.

De la forme des Provisions des Bénéfices.

488

TITRE IX.

De ce à quoi le Bénéficier est obligé dès qu'il a été pourvu du Bénéfice.	491
SECT. I. De l'enregistrement des provisions du pourvu.	492
SECT. II. De la publication de la Résignation, et des Provisions obtenues sur icelle.	492
SECT. III. De l'examen du Bénéficier, et du Visa par lui obtenu.	494
SECT. IV. De la Profession de Foi du Bénéficier.	496
SECT. V. De la mise en possession du pourvu.	496
SECT. VI. De la subrogation au droit du défunt Bénéfice	497
SECT. VII. Du Rescrit Perindè valere.	499
SECT. VIII. De la Promotion aux Ordres.	500
SECT. IX. De la Visite des Evêques et Archevêques.	501
ADDITIONS contenant les dispositions de l'Edit du mois d'Avril 1695. et d'autres Déclarations postérieures concernant le droit de Visite et Inspection des Evêques.	502
SECT. X. Des Coadjuteurs des Bénéfice	505
SECT. XI. De la résidence personnelle des Bénéficiers en leurs Eglises	505
SECT XII. Si les Bénéficiers sont tenus à la réparation des Eglises.	514
SECT. XIII. Si les Bénéficiers sont tenus à payer les dettes contractées par leurs Prédécesseurs.	516
SECT. XIV. Des Lettres dimissoires, et que les Bénéficiers sont tenus d'administrer les Sacremens, et assister sur Sépultures et faire sonner les cloches gratuitement.	517

TITRE X.

Des droits dont jouit le Bénéficier après qu'il est pourvu du Bénéfice; & nommément du subside charitatif.	518
SECT. I. De la différence des Dîmes avec les Décimes, et de ceux auxquels les Dîmes sont dues.	519
SECT. II. Des privileges dont jouissent ceux auxquels les Dîmes sont dues en leur exaction.	529
SECT. III. De ceux qui doivent les Dîmes.	530
SECT. IV. Sur quelles choses les Dîmes sont exigées.	539
SECT. V. Quelle quantité de fruits est exigée pour les Dîmes.	540

TITRE XI.

De divers cas esquels le Bénéficier est privé de son Bénéfice.	543
SECT. I. De la destitution du Bénéficier pour crime.	543
SECT. II. De la Résignation.	546
ART. I. De ceux qui peuvent résigner.	546
ART. II. De la forme de la Résignation.	547
ART. III. De ceux qui peuvent admettre la Résignation.	549
ART. IV. De l'effet de la Résignation admise.	550
ART. V. Des cas esquels la Résignation est révoquée et annullée.	553
ART. VI. De l'effet de la Résignation annullée.	560
SECT. III. De la jouissance triennale et paisible qu'un tiers a eu du Bénéfice d'autrui	561
SECT. IV. De la privation du Bénéfice par le mariage du Bénéficier.	562
SECT. V. De la privation du Bénéfice par la profession de la vie religieuse.	563
SECT. VI. De la privation du Bénéfice pour avoir donné ou assisté à une Sentence de mort ou effusion de sang.	563
SECT. VII. De la privation du Bénéfice pour en avoir pris un autre incompatible avec le premier.	565
SECT. VIII. De la privation du Bénéfice pour l'incapacité du pourvu.	568
SECT. IX. De la privation du Bénéfice par la révocation de la dotation de la Chapelle.	569

TITRE XII.

Des Juges qui peuvent prendre connoissance des matières bénéficiales.

570

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Antoine Despeisses
Collection	Sciences sociales
Parution	01/06/2020
Nb. de pages	786
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	1066g
EAN13	9782329417455