Tous nos rayons

Déjà client ? Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?

Nouveau client ?

CRÉER VOTRE COMPTE
Oeuvres. recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 4
Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Oeuvres. recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 4

Oeuvres. recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 4

Avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur

Claude Henrys - Collection Sciences sociales

1060 pages, parution le 01/02/2020

Résumé

Oeuvres de M. Claude Henrys,... contenant son recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès, ses plaidoiers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur, une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume, et des moyens faciles et seurs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux, par M. B.-J. Bretonnier,... Cinquième édition... augmentée... de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson,... à laquelle on a joint un supplément tiré des mémoires de feu M***,... et plusieurs consultations des plus célèbres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome 4
Date de l'édition originale : 1738

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES TRAITEZ Contenus dans ce Supplément.

LIVRE PREMIER.

CHAPITRE I. Des Tuteurs et Curateurs,pag. 433
CHAP. II. Des Testamens,442
CHAP. III. Des Substitutions,462
CHAP. IV. De la Légitime,477
CHAP. V. Des Legs,485
CHAP. VI. Des Donations,498
CHAP. VII. Des Ventes et Achapts,522
CHAP. VIII. Des Actes d'héritiers,531
CHAP. IX. Des preuves par témoins et par serment,539
CHAP. X. Des Arbitres,545
CHAP. XI. Des Mariages,548
CHAP. XII. Des Lods et Ventes,560
CHAP. XIII. De Foi et Hommage, et des Aveus et Dénombremens,567
CHAP. XIV. Des Fiefs,574
CHAP. XV. Du Franc-Aleu,582
CHAP. XVI. Du Cens,583
CHAP. XVII. Du Retrait féodal et lignager,585
CHAP. XVIII. Du droit de Bannalité,589
CHAP. XIX. Du droit d'Indemnité,591
CHAP. XX. Du d'Amortissement,595
CHAP. XXI. Des Consfiscations,599
CHAP. XXII. Des Servitudes,602
CHAP. XX III. Des Justices,606
CHAP. XXIV. Des Presriptions,610
CHAP. XXV. Des Actions,615
CHAP. XXVI. Du Payement et des Délegations,620
CHAP. XXVII. Des Restitutions en entier,page 623
CHAP. XXVIII. Des Cautions,630
CHAP. XXIX. Des Hypotéques,638
CHAP. XXX. De la Novation, dela Compensation, et de Consignation,643
CHAP. XXXI. Des Cessions de biens,646
CHAP. XXXII. Des Créanciers,649
CHAP. XXXIII. Des Sociétés,652
CHAP. XXXIV. Du droit d'Accroissement,657

LIVRE SECOND.

CHAP. I. De la Dot,659
CHAP. II. De l'Usufruit, Usage et Habitation,671
CHAP. III. Des Baux à loyer, et du Louage,674
CHAP. IV. Des Alimens,681
CHAP. V. Des Adjudications,684
CHAP. VI. Des Francs-Fiefs, et nouveaux Acquêts,691
CHAP. VII. Des Acquêts,695
CHAP. VIII. Du Douaire,701
CHAP. IX. Suite du Traité du Douaire,722
CHAP. X. Du Don mutuel,727
CHAP. XI. Des Secondes Nôces,731
CHAP. XII. Des Crimes en général, et en particulier,736
CHAP. XIII. Des Aubains,743
CHAP. XIV. Des Bâtards,751
CHAP. XV. De L'Adultère,761
CHAP. XVI. Des Appellations simples,769
Voir tout
Replier

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Claude Henrys
Collection Sciences sociales
Parution 01/02/2020
Nb. de pages 1060
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 1431g
EAN13 9782329389004

Avantages Eyrolles.com

Livraison à partir de 0,01 en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
satisfait ou remboursé
Satisfait ou remboursé
Paiement sécurisé
modes de paiement
Paiement à l'expédition
partout dans le monde
Livraison partout dans le monde
Service clients sav@commande.eyrolles.com
librairie française
Librairie française depuis 1925
Recevez nos newsletters
Vous serez régulièrement informé(e) de toutes nos actualités.
Inscription