Oeuvre. traitez des seigneuries. 7e édition

Charles Loyseau - Collection Sciences sociales

176 pages, parution le 01/07/2020

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Résumé

Les Oeuvres de maistre Charles Loyseau,... contenans les cinq livres du droit des offices, les traitez des seigneuries, des ordres et simples dignitez, du déguerpissement et délaissement par hypothèque, de la garantie des rentes et des abus des justices de village. Nouvelle édition, reveue... par M. Claude Joly,.... Edition 7
Date de l'édition originale : 1666

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Sommaire

TABLE DES CHAPITRES DE CE LIVRE

Avant-propos,	pag. 1
CHAP. I. Des Seigneuries en general,	3
CHAP. II. Des Seigneuries Souveraines,	11
CHAP. III. Des droicts des Seigneuries souveraines.	20
CHAP. IV. Des Seigneuries suzeraines, ou subalternes en general.	30
CHAP. V. Desgrandes Seigneuries; à sçavoir Pairies, Duchez, Marquisats, Comtez, et Principautez	38
CHAP. VI. Des droicts des grandes Seigneuries.	45
CHAP. VII. Des mediocres Seigneuries; à sçavoir, Vicomtez Vidamez Baronnies et Chastellenies.	53
CHAP. VIII. Des droicts des médiocres Seigneuries.	60
CHAP. IX. Du droict de Police.	71
CHAP. X. Des petites Seigneuries, ou simples justices.	80
CHAP. XI. Des droicts honorables des simples Justices, notamment des honneurs de l'Eglise.	90
CHAP. XII. Des droicts profitables des simples Seigneuries.	100
CHAP. XIII. Des differences d'entre les Justices Royales et Seigneuriales, touchant la prevention et cas de ressort.	113
CHAP. XIV. Des différends touchant les cas Royaux.	122
CHAP. XV. Des Seigneuries et Justices Ecclesiastiques.	132
CHAP. XVI. Des Justices appartenantes aux villes.	144

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Charles Loyseau
Collection	Sciences sociales
Parution	01/07/2020
Nb. de pages	176
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	257g
EAN13	9782329434407