Observer le droit - manuel

Introduction
THÈME 1 – La gestion des objets
Chapitre I – L'objet et le droit : de la conceptualisation
Chapitre II – Quels rapports à la marchandise ?
Chapitre III – La vente
Chapitre IV – L'équilibre du contrat : le traitement des clauses
abusives et le changement de circonstances
THÈME 2 – La gestion des services
Chapitre I – Les services
Chapitre II – La libre prestation de services en droit européen
Chapitre III – Les services et le droit national
THÈME 3 – La gestion de la création, de l'inventivité et des idées
Chapitre I – La marque
Chapitre II – Les inventions
Chapitre III – Le droit d'auteur
Chapitre IV – La protection intellectuelle et le droit du libre marché
THÈME 4 – La gestion de la condition de la personne
Chapitre I – La personne physique
Chapitre II – La personne morale
Chapitre III – La personne en droit européen
THÈME 5 – La gestion de l'espace
Chapitre I – De la nécessité du territoire
Chapitre II – L'État et le territoire
Chapitre III – L'aménagement du territoire et le droit de l'environnement
THÈME 6 – La gestion de l'argent
Chapitre I – L'argent
Chapitre II – L'argent et le prix
Chapitre III – Les services financiers
THÈME 7 – La gestion des risques
Chapitre I – Les principes fondateurs de la responsabilité
Chapitre II – La responsabilité contractuelle
Chapitre III – La responsabilité extracontractuelle : ses fondements
THÈME 8 – La gestion du travail
Chapitre I – De la solidarité
Chapitre II – La convention collective, norme d'un nouveau genre
Chapitre III – La sécurité sociale
Chapitre IV – Le contrat de travail
Chapitre V – L'apport du droit européen
THÈME 9 – La gestion des échanges commerciaux
Chapitre I – La concurrence requiert-elle des règles de droit ?
Chapitre II – Le droit de la concurrence européen
Chapitre III – Quelques observations sur la structure du marché
Chapitre IV – Le droit de la concurrence au niveau national : le Code de droit économique
THÈME 10 – La gestion des relations aux pouvoirs publics
Chapitre I – La Constitution
Chapitre II – Les éléments constitutifs de l'État
Chapitre III – Les grands types d'États
Chapitre IV – L'organisation interne de l'État
Chapitre V – La transparence administrative
THÈME 11 – La gestion du contentieux
Chapitre I – De l'accès à la justice
Chapitre II – Les litiges entre entreprises, entre personnes physiques ou entre personnes physiques et entreprises
Chapitre III – Le traitement du contentieux entre le citoyen et l'État ou ses démembrements
Chapitre IV – La Cour constitutionnelle
Chapitre V – Les juges internationaux
THÈME 12 – La gestion de l'international
Chapitre I – L'ordre juridique international
Chapitre II – Les règles fondatrices du droit international
Chapitre III – L'organisation des Nations unies : l'ordre juridique international
Chapitre IV – L'Organisation mondiale du commerce (O.M.C.) ou l'ordre juridique international commercial
Chapitre V – Les institutions à vocation régionale et plus spécialement en Europe
Chapitre VI – L'Union européenne
THÈME 13 – Les valeurs
Chapitre I – La Constitution
Chapitre II – La Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
Chapitre III – La Charte des droits fondamentaux
Table des matières