Mémorial du commerce et de l'industrie

Isidore Clairfond - Collection Littératures

374 pages, parution le 21/11/2024

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Résumé

Mémorial du commerce et de l'industrie : répertoire universel, théorique et pratique, législatif et judiciaire de la science commerciale : recueil mensuel... : doctrine et jurisprudence
Date de l'édition originale : 1863

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Sommaire

TABLE DES MATIERES

PREMIERE PARTIE. - LEGISLATION. - SCIENCE ET STATISTIQUE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE. - DOCTRINE.

Première division. - Législation. - (Ordre de dates.)

7 mars 1862. - Décret comprenant au tableau des marchandises qui peuvent être vendues en gros aux enchères publiques les fils et tissus de coton.65.
16 mai 1862. - Loi sur les douanes.195.
23 novembre 1862. - Décret, bureau de douane de Dieppe ouvert à l'importation des tissus anglais et belges.5.
23 novembre 1862. - Décret établissant une chambre consultative des arts et manufactures à Remiremont.5.
30 novembre 1862. - Décret portant composition du conseil de prud'hommes de Besançon.6.
30 novembre 1862. - Décret établissant un conseil de prud'hommes dans la ville d'Halluin (Nord).6.
30 novembre 1862. - Décret, bureau de douane de Tréguier ouvert à l'importation de certaines marchandises taxées à plus de 20 fr. par 100 kilogr.7.
30 novembre 1862. - Décret, sulfate de soude de l'Algérie, admis en franchise dans les ports de la métropole.7.
8 décembre 1862. - Décret concernant les allocations aux greffiers des cours impériales, des tribunaux de première instance, des tribunaux de commerce et des justices de paix, ainsi qu'aux huissiers, à titre de remboursement de papier timbré.287.
8 décembre 1862. - Décret établissant à Rennes un conseil de prud'hommes.7.
31 décembre 1862. - Décret fixant le droit à l'importation des natrons naturels.33.
3 janvier 1863. - Décret qui ouvre le bureau des douanes de Longwy à l'importation et au transit des marchandises y désignées.33.
9 mars 1863. - Arrêté du ministre de l'agriculture et du commerce fixant le minimum des lots des fils et tissus de coton, qui peuvent être vendus aux enchères, en gros, à Paris, Rouen, Mulhouse et Colmar.65.
28 mars 1863. - Décret, bureau de douane de Porticciolo (Corse) ouvert à l'importation de certaines marchandises en Corse.99.
15 avril 1863. - Décret, bureau de douane de Granville ouvert à l'importation des tissus anglais et belges.99.
22 avril 1863. - Décret portant composition du conseil de prud'hommes de Metz.97.
6 mai 1863. - Loi qui modifie les articles 27 et 28 du code de Commerce (immixtion des commanditaires).157.
9 mai 1863. - Loi qui établit une taxe supplémentaire sur les lettres expédiées après les dernières levées.157.
9 mai 1863. - Loi relative à la taxe, 1° des dépêches privées, dessins, etc., transmis par le télégraphe au moyen de l'appareil autographique; 2° des dépêches télégraphiques privées échangées entre les navires en mer et les postes électrosémaphoriques du littoral.227.
16 mai 1863. - Décret fixant les délais pendant lequels les lettres déposées après les levées générales pourront être expédiées moyennant une taxe supplémentaire.158.
23 mai 1863. - Loi sur les sociétés à responsabilité limitée.160.
23 mai 1863. - Loi qui modifie le titre VI du liv. Ier du code de Commerce (commissionnaires en marchandises et gage commercial).158.
23 mai 1863. - Décret relatif aux ventes publiques en gros des cuirs verts de Paris.319.
30 mai 1863. - Décret portant énumération des marchandises qui peuvent être vendues en gros, aux enchères publiques dans tout l'empire. - Arrêté du ministre du commerce et tableau y annexé.166.
6 juin 1863. - Règlement des ventes publiques de marchandises en gros.215.
22 juin 1863. - Rapport à l'Empereur concernant l'ouverture d'une exposition universelle des produits agricoles et industriels à Paris, en 1867 - Décret y annexé.227.
16 juillet 1863. - Décret, douanes, marchandises d'origine et de manufacture belges importées autrement que par terre ou par navires français ou belges.234.
16 juillet 1863. - Décret, bureau de Bayonne ouvert à l'importation des tissus anglais et belges.234.
7 octobre 1863. - Décret établissant dans la ville de Tinchebray un conseil de prud'hommes.288.
7 octobre 1863. - Décret relatif au bureau des douanes de Lannion (Côtes-du-Nord).288.
22 octobre 1863. - Rapport et décret sur l'inscription maritime.289.
22 octobre 1863. - Rapport et décret sur les conditions des examens de capitaine au long cours, de maître au cabotage et de pilote.304.
25 octobre 1863. - Rapport et décret relatifs au rôle d'équipage des chalands et bateaux affectés au service des propriétés industrielles et agricoles.319.
22 novembre 1863. - Décret qui modifie la composition du conseil de prud'hommes de Calais, p. 351.
22 novembre 1863. - Décret qui modifie la composition du conseil de prud'hommes de Bernay.320.

Deuxième Division. - Economie et Statistique commerciale et industrielle. (ORDRE METHODIQUE.)

Commerce général extérieur de la France en 1861. - Résumé analytique du commerce de la France avec ses colonies et les puissances étrangères, pendant l'année 1861, publié par l'administration des douanes.9, 33, 65.
Commerce général extérieur de la France en 1862. - Résumé analytique du commerce de la France avec ses colonies et les puissances étrangères, pendant l'année 1862, publié par l'administration des douanes.321.
Tribunal de commerce de la Seine. - Installation des nouveaux juges nommés, discours de M. le président Denière (18 juillet 1863).235.
Banque de France. - Compte-rendu des opérations de la Banque de France et de ses succursales pendant l'année 1862, par M. le comte Ch. de Germiny, gouverneur, au nom du conseil général de la Banque, et rapport de MM. les Censeurs.99.
Assurance à prime fixe contre l'incendie. - Tableau des opérations des compagnies en 1862.352.
De l'exposition universelle de Londres, en 1862. - Fabrication de la glace, machines à vapeur à grande puissance, fabrication de la dentelle à la mécanique, raffinage du sucre, étamage des glaces par l'argent, perfectionnement des machines à vapeur, machines à vapeur locomobiles, machine à gaz, emploi de la vapeur dans la navigation marchande, locomotive des chemins de fer,175 et suiv.
De l'exposition universelle de Londres, en 1862. - Machines et presses hydrauliques, machines à air comprimé, machines-outils, métallurgie, feuilles en tôle pour les navires et les ponts, aciers, canons en acier, gros lingots, arbres coudés, procédé Bessemer, rails de chemins de fer et coques de navires en acier,216 et suiv., 254 et suiv.
De l'exposition universelle de Londres, en 1862. - Perfectionnements se rattachant à la chimie, baisse du prix des substances chimiques, acide sulfurique, carbonate et sulfate de soude, etc., couleurs extraites du goudron de houille, acide phénique pour la conservation des viandes,256 et suiv.
De l'exposition universelle de Londres, en 1862. - L'alluminium, étamage des glaces, capsules fulminantes, fabrication sans danger, blanc de zinc pour la frisoture et pour la glaçure des cartes de visite.305 et suiv.

Troisième Division. - Doctrine. (ORDRE METHODIQUE.)

Traités.

Du contrat de société commerciale. - Suite du titre III, de la société en commaudite simple et de la société en commandite par actions.
Du contrat de société commerciale. - Chapitre III, origine de la société en commandite, règles anciennes, de la raison sociale, de la mise des associés commanditaires dans la commandite simple, mise consistant dans la jouissance d'un immeuble, d'une somme d'argent, d'un brevet d'invention, etc.258.
Du contrat de société commerciale. - Chapitre IV, des droits du gérant dans les sociétés en commandite simple ou par actions, tiers-mandataire gérant, du droit de destituer le gérant, administration de la société, vente des immeubles ou meubles sociaux, emprunt, hypothèques, droit des associés commanditaires.264.
Des prud'hommes, des conseils de prud'hommes et de la propriété industrielle dans ses rapports avec les conseils de prud'hommes. Suite du titre II. Chapitre III (suite), élection des prud'hommes, assemblée des électeurs, vote, catégories.47.
Des prud'hommes, des conseils de prud'hommes et de la propriété industrielle dans ses rapports avec les conseils de prud'hommes. Elections des prud'hommes, vote, procès-verbal, réclamation, pourvoi, nomination de présidents et vice-présidents, durée des fonctions de prud'hommes, renouvellement des conseils.125.
Des prud'hommes, des conseils de prud'hommes et de la propriété industrielle dans ses rapports avec les conseils de prud'hommes. Chapitre IV, de l'organisation intérieure des conseils de prud'hommes: bureau particulier ou de conciliation, bureau général ou de jugement, fonctions des présidents, vice-présidents, secrétaires, commis-secrétaires et huissiers.128.
Des prud'hommes, des conseils de prud'hommes et de la propriété industrielle dans ses rapports avec les conseils de prud'hommes. Chapitre V, de la justice industrielle, prud'hommes, juges de paix, tribunaux d'appel, tribunal de commerce et tribunal de première instance, de la compétence en matière de marque de fabrique, de dessins de fabrique et de brevet d'invention. Un juge de paix ou un tribunal civil ou de cammerce pourrait-il prononcer sur une cause qui serait de la compétence des conseils de prud'hommes?267.
Des prud'hommes, des conseils de prud'hommes et de la propriété industrielle dans ses rapports avec les conseils de prud'hommes. Chapitre VI, de la compétence des conseils de prud'hommes, compétence à raison de la matière, compétence à raison de la personne, patron, fabricant, ouvrier, premier et dernier ressort, devant quel conseil l'assignation doit-elle être donnée?272, 341.

Articles divers.

Agents de change. - Sociétés d'agents de change, examen du systême établi par la loi du 2 juillet 1862.18.
Des sociétés en commandite simple ou en commandite par actions. - Immixtion des commanditaires ou actionnaires, état de la jurisprudence, nouveau projet de loi.75, 114.
Du nantissement ou gage commercial. - De la nouvelle loi du 23 mai 1863, qui a modifié les dispositions du code de Commerce et du code Civil sur le gage commercial, aperçu de la portée de cette loi, exclusivement applicable à la constitution du gage commercial.219.
Du contrat d'apprentissage. - Des abus qui existent dans l'exécution du contrat d'apprentissage, et de la jurisprudence d'un des quatre conseils de prud'hommes de Paris (le conseil des Métaux) sur la responsabilité à imposer au maître qui prend un apprenti dont les engagements n'ont pas été accomplis.132.
Effet de commerce, endossement en blanc. - Des effets de l'endossement en blanc, droits de l'endosseur en blanc, droits des endosseurs précédents et suivants, droits du porteur. (Suite.)39.
Télégraphie électrique. - Erreur dans la transmission d'une dépêche ou arrivée tardive, responsabilité, administration du télégraphe, expéditeur de la dépêche, récepteur ou destinataire.335.
Assurance mutuelle contre l'incendie, de la police d'assurance. - Assuré ne sachant signer, signature par deux témoins, de la police en double original, assurance mutuelle.83, 138.
Assurance contre l'incendie, de l'assurance du risque locatif, étendue de la responsabilité de l'assureur. - Le locataire doit-il faire couvrir le risque tout entier? de la solidarité entre les locataires, droits des locataires les uns contre les autres.25.
Assurance contre l'incendie, de l'assurance du risque locatif, de l'absence de clause dans les contrats relative à l'étendue de responsabilité de l'assureur du risque locatif. - Conséquences qui en résultent pour l'assuré.347.

Comptes-rendus d'ouvrages de droit.

Commissionnaire, contrat de commission, compte-rendu du traité de M. Bédarride sur les commissionnaires ou commentaire du titre VI du livre 1er du code de Commerce, avec appendice sur les modifications qui y ont été introduites. - Le droit de commission est-il dû si le commissionnaire remplit, avec ses propres marchandises, l'ordre d'achat qu'il a reçu? Quels sont les effets du ducroire et les obligations qu'il impose au commissionnaire?310.
Assurance maritime, compte-rendu du traité d'assurance maritime, de M. J.-V. Cauvet, avocat à Marseille, contenant la matière des assurances, du contrat à la grosse et des avaries. - Les avances de frêt peuvent-elles être assurées? Quelle est la nature, quels sont le caractère et les effets de cette assurance?314.

Projets de loi. - Exposé des motifs, rapports.

Agents de change, Sociétés, association pour l'exploitation des charges d'agent de change. - Rapport fait au Corps législatif au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification des art. 74, 75 et 90 du code de commerce (suite).31, 56, 94, 144.
Des commissionnaires en marchandises et du contrat de gage en matière commerciale. - Exposé des motifs d'un projet de loi tendant à modifier le titre VI du livre Ier du code de Commerce.181, 275.
- Rapport au Corps législatif.353.
Société en commandite. - Projet de loi tendant à modifier l'article 28 du code de Commerce sur la responsabilité des associés commanditaires en cas d'immixtion, exposé des motifs et projet de loi. 54, 87. - Rapport au Corps législatif.368.
Sociétés à responsabilité limitée. - Projet de loi et exposé des motifs sur les sociétés à responsabilité limitée.361.

TABLE ALPHABETIQUE DES TROIS DIVISIONS DE LA PREMIERE PARTIE.

Agent de change. - Sociétés, projet de loi, rapport au Corps législatif (suite).31, 56, 94, 144.
- Des sociétés d'agents de change, examen du système établi par la loi nouvelle.18.
Apprentissage. - Des abus dans l'exécution du contrat d'apprentissage et de la responsabilité à imposer au maître qui prend un apprenti dont les engagements n'ont pas été accomplis.132.
Assurance contre l'incendie. - Risque locatif, étendue de la responsabilité du locataire et des locataires entre eux. 25. - De l'absence de clause dans les contrats, relative à l'étendue de la responsabilité de l'assureur du risque locatif.347.
Assurance à prime fixe contre l'incendie. - Tableau des opérations, en 1862, des compagnies,352.
Assurance maritime. - Compte-rendu du traité de M. Cauvet; de l'assurance des avances sur fret.314.
Assurance mutuelle contre l'incendie. - Police non faite double, assuré ne sachant signer.83, 138.
Banque de France. - Opérations en 1862, compte-rendu.99.
Capitaines au long cours. - Maîtres au cabotage et pilotes, examen, rapport et décret.304.
Chambre consultative des arts et manufactures établie à Remiremont.5.
Commerce général de la France en 1861. - Résumé analytique.9, 33, 65.
Commerce général de la France en 1861. - En 1862, résumé, analytique.321.
Commissionnaire en marchandises et contrat de gage commercial. - Projet de loi, exposé des motifs.149, 181, 275.
Commissionnaire en marchandises et contrat de gage commercial. - Rapport au Corps législatif, p. 353.
Commissionnaire en marchandises et contrat de gage commercial. - Loi.158.
Commissionnaire en marchandises et contrat de gage commercial. - Commissionnaire en marchandises, compte-rendu du traité de M. Bédarride sur le contrat de commission, ordre d'achat rempli par le commissionnaire avec ses propres marchandises, ducroire, effets.310.
Comptes-rendus de l'ouvrage de M. Bédarride sur le contrat de commission.310.
Comptes-rendus de l'ouvrage De M. Cauvet sur l'assurance maritime.314.
Cuirs verts. - Vente en gros aux enchères.320.
Douanes. - Loi sur les douanes.195.
Douanes. - Droits de douanes à l'entrée ou à la sortie, franchise, drawback, etc.; natrons naturels. 33, sulfate de soude d'Algérie, franchise,7.
Douanes. - Bureaux divers ouverts à l'importation. Dieppe, 5, Lannion,288;
Douanes. - Longwy,33;
Douanes. - Porticciolo,99;
Douanes. - Tréguier,7.
Effet de commerce. - Endossement en blanc (suite).39.
Equipage (rôle d'). - Bateaux de l'agriculture et de l'industrie.320.
Exposition universelle en France, en 1867, rapport et décret.227.
Exposition universelle de Londres (voir détails ci-dessus, p. 373.) 175, 216, 254, 256, 305.
Gage commercial. V. commissionnaires en marchandises, nantissement.
Inscription maritime. - Rapport et décret.289.
Nantissement. - Gage commercial, portée de la nouvelle loi.219.
Nantissement. - V. Commissionnaires en marchandises.
Postes. - Lettres remises après la dernière levée, droit supplémentaire, loi.157.
Postes. - Décret,158. -
Prud'hommes. - Conseils, établissement ou modifications. Besançon,6.
Prud'hommes. - Halluin (établissement),6.
Prud'hommes. - Rennes (établissement),7.
Prud'hommes. - Metz,97.
Prud'hommes. - Tinchebray (établissement),288.
Prud'hommes. - Calais,351.
Prud'hommes. - Bernay,320.
Prud'hommes. - Des conseils de prud'hommes et de la propriété industrielle dans ses rapports avec les conseils de prud'hommes (voir détails ci-dessus, p. 373), 47, 125, 128, 267, 272, 341.
Rôle d'équipage. V. Equipage.
Société commerciale (traité du contrat de) (voir détail, ci-dessus p, 373), 258, 264.
Société en commandite. - Immixtion des commanditaires ou actionnaires, état de la jurisprudence, nouveau projet de loi. 75,114.
Société en commandite. - Projet de loi tendant à modifier l'art. 28 C. Com., sur la responsabilité des associés commanditaires en cas d'immixtion, projet de loi, exposé des motifs.54, 87.
Société en commandite. - Rapport au Corps législatif.368.
Société en commandite. - Loi,157.
Sociétés à responsabilité limitée. - Projet de loi, exposé des motifs.361
Sociétés à responsabilité limitée. - Loi.160.
Télégraphe. - Dépêches autographiques et dessins, dépêches en mer, loi.227.
Télégraphe. - Télégraphie électrique, erreur, responsabilité, expéditeur et récepteur de la dépêche.335.
Télégraphe. - Responsabilité de l'administration des télégraphes.
Timbre. - Allocations aux greffiers pour papier timbré des minutes.287.
Tribunal de commerce de la Seine. - Installation, discours du président.235.
Vente de marchandises en gros aux enchères. - Tableau, marchandises y comprises, dispositions diverses, décrets.65, 166, 215.
Vente de marchandises en gros aux enchères. - V. Cuirs verts.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Isidore Clairfond
Collection	Littératures
Parution	21/11/2024
Nb. de pages	374
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	896g
EAN13	9782418256873