Mémento pratique - Associations, fondations, congrégations - 2008-2009

Juridique, fiscal, social, comptable

Collectif Francis Lefebvre - Collection Mémento pratique

1446 pages, parution le 13/04/2008

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Indisponible

Résumé

Le Mémento Associations, fondations et congrégations 2008-2009 étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations.

Vous avez ainsi à portée de main une information complète pour :

gérer efficacement une association,
financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage...),
recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque,
optimiser les charges fiscales,
tenir une comptabilité dans les règles,
effectuer vos démarches simplement,
organiser une manifestation en toute sécurité,
publier un journal...

Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations et congrégations, quels que soient leur taille, leur statut et leur activité : sport, chasse, tourisme, défense des consommateurs, protection de l'environnement, cultuelles et diocésaines, jeunesse, financement d'élections ou d'un parti... Une partie est en outre consacrée aux fondations.

A jour au 1^er mars 2008 , le Mémento Associations, fondations et congrégations 2008-2009 intègre tous les changements intervenus ces deux dernières années et notamment :

Incompatibilités entre les fonctions de dirigeant et la qualité de fonctionnaire après la loi 2 février 2007 et le décret du 2 mai 2007
Nouveau régime de déclaration des libéralités
Accueil collectif de mineurs : nouvelles règles pour les colonies de vacances
TVA : réforme des droits à déduction
Nouveau statut du volontariat associatif
Heures supplémentaires et complémentaires : avantages fiscaux et sociaux
Nouvelle réduction d'ISF pour les dons à certains organismes
Subventions de l'Etat : la nouvelle donne après la circulaire du 16 janvier 2007
Les droits des personnes fichées renforcés...

Et pour vous aider à suivre les évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, le Mémento Associations bénéficie d'un service d'actualisation sur le site de l'éditeur. Vous avez accès à toutes les nouveautés qui impactent le contenu de votre Mémento pendant toute la durée de l'édition, soit 2 ans. En complément, un e-mail vous est envoyé régulièrement pour vous alerter des tout derniers changements.

L'auteur - Collectif Francis Lefebvre

Collectif d'auteurs des Editions Francis Lefebvre.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Francis Lefebvre
Auteur(s)	Collectif Francis Lefebvre
Collection	Mémento pratique
Parution	13/04/2008
Nb. de pages	1446
Format	16 x 24
Couverture	Relié
Poids	1245g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782851157430
ISBN13	978-2-85115-743-0