Manuel de la police du roulage
Eugène Célières - Collection Sciences sociales
80 pages, parution le 08/02/2022
Résumé
Manuel de la police du roulage, à l'usage des propriétaires, des voituriers, des agents chargés de constater les contraventions, etc., par Eugène Célières,...
Date de l'édition originale : 1848
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1848
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
| INTRODUCTION | Page 6 |
| DIVISION DES MATIÈRES | 13 |
CHAPITRE I.er
I.re SECTION. - Voitures employées au roulage, ou transport des marchandises, allant au pas.
| JANTES. - § I.er | 15 |
| Rapport entre la largeur des jantes et le poids des voitures, article I.er Attelage doeun seul cheval. - Largeur des jantes, 2. Cheval attelé avec d?autres espèces d?animaux de trait, 3. - Ane, 4. Attelage de deux mulets, 5. De deux boeufs, 6. Décisions à ce sujet, 7-8. Cheval de renfort, 9. Comment se constate la contravention des jantes étroites, 10. |
| POIDS. - § II.me - Tarif des poids | 23 |
| Prorogations des anciens tarifs pour les voitures à jantes de 17 centimètres, 12. Différence de poids en été et en spanver, 10. |
| TOLÉRANCE. - § III | Page 24 |
| VÉRIFICATION DES POIDS. - § IV | 25 |
| Ponts à bascule, art. 15. Pesage au pont à bascule avant le départ de la voiture, 16. Autres moyens que le pont à bascule pour connaître le poids doeune voiture, 17. Refus de passer au pont à bascule, 18. - Présomption de surcharge, 19. Dépôt doeune partie du chargement avant le pesage. - Décisions, 20. |
| CLOUS A TÊTE DE DIAMANT. - § V | 28 |
| Leur longueur, 21. |
| ESSIEUX ET MOYEUX. - § VI | 28 |
| Dimension de l'essieu, 21. - Saillie des moyeux, 22. |
| OBLIGATIONS IMPOSÉES AUX VOITURIERS SUR LES ROUTES. - § VII, art. 25 | 29 |
| MESURES PARTICULIÈRES. - § VIII | 30 |
| Dégels, 26. |
| PLAQUE. - § IX | 31 |
| But de la plaque, 27. Décisions diverses, 28, 29, 30, 31, 32, 33. - Fausse plaque, 34. |
II.me SECTION. - Voitures d'agriculture.
| Les voitures d?agriculture ont-elles toujours été l'objet d'exceptions, | 35. |
| JANTES ET POIDS. - § I.er | Page 33 |
| Exception en faveur des voitures d'agriculture, art. 36. Ordonnance du 2 octobre 1844, 37. Voitures employées aux prestations, 38. Les termes de l'ordonnance sont limitatifs. - Décisions, 39. Conditions exigées, dans certains cas, pour jouir de l'exception. - Poids. - Parcours sur une route royale ou départementale, 40. |
| TOLÉRANCE. - § II | 37 |
| Défenses devant le Conseil de préfecture. En quel sens elles doivent être présentées, 42. Cas où les voitures d'agriculture perdent en entier les faveurs que leur accorde l'ordonnance du 2 octobre 1844, 43-44. |
| CLOUS A TÊTE DE DIAMANT. - § III | 39 |
| ESSIEUX ET MOYEUX. - § IV | 39 |
| PLAQUE. - § V | 39 |
| Cas où elle n'est pas nécessaire. Distinction faite par le Conseil-d'État, 48-49. Défenses, 50. Dans quel cas les voitures d'agriculture doivent se soumettre aux prescriptions du roulage, 51. |
| OBJETS INDIVISIBLES. - § VI | 41 |
| Que doit-on entendre par objets indivisibles. Décisions, 52. |
| TRAINEAUX. - § VII Page | 43 |
| Arrêté de M. le Préfet du département de Tarn et Garonne, art. 53. |
CHAPITRE II.
Voitures, dites Messageries, Diligences, Fourgons allant au trot, avec ou sans relais.
| JANTES ET POIDS. - § I.er | 44 |
| Anciens tarifs, 54. - Tarif actuel 55. Voitures construites avec sassoire et contre-sassoire: augmentation de poids, 56. Pesage, 57. Voyageurs qui descendent avant le pesage: Conséquences, 58. |
| EXEMPTION DE PESAGE. - § II | 47 |
| A quelles voitures s?applique cette faveur, 59-60. |
| CLOUS A TÊTE DE DIAMANT. - § III | 48 |
| ESSIEUX ET MOYEUX. - § IV | 49 |
| Maximum de longueur de l'essieu, 62. Minimum de largeur, 63. Saillie des moyeux, 64. |
| MALLES-POSTES. - § V | 50 |
| SERVICE MILITAIRE. - § VI | 50 |
| A quel cas s?applique l'exception, 66-67. |
| RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX. - § VII | 51 |
| Déclaration préalable de tout entrepreneur de voitures. - Police des relais, 70, 71, 72. |
CHAPITRE III.
Dispositions générales.
| VOITURES AUXQUELLES S?APPLIQUENT LES LOIS SUR LA POLICE DU ROULAGE. - § I.er | Page 53 |
| Moyen de les distinguer, art. 73. |
| AUTORITÉS APPELÉES A CONSTATER LES CONTRAVENTIONS. - § II | 54 |
| Maires, ingénieurs, gendarmes, etc., 74. Préposés aux ponts à bascule, 75. |
| FORME DES PROCÈS-VERBAUX. - § III | 55 |
| Y a-t-il des formalités de rigueur, 76. |
| AFFIRMATION. - § IV | 56 |
| Est-elle indispensable, 77. Devant qui doit-elle être faite, 78. - Délai, 79. |
| NOTIFICATION. - § V | 57 |
| Pourrait-on ne pas notifier? Usage suivi, 80. |
| COMPÉTENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE ET DES MAIRES - § VI | 58 |
| Quel sens doit-on donner à la juridiction des Maires, 82. Cas où un procès-verbal renferme un délit et une contravention, 84. |
| APPEL. - § VII | 60 |
| Délai, 85. |
| OPPOSITION. - § VIII | 60. |
| Délai, 86. |
| PRESCRIPTION DE L'ACTION. - § IX | 60. |
| Délai, 87. |
| PÉNALITÉS. - § X | page 61 |
| Quels sont les caractères de la peine, 88. Conséquences, 89-90. Amende encourue pour jantes étroites, 91 Amende encourue pour surcharge 92 Amende encourue pour clous à tête de diamant, 93 Amende encourue pour essieux 94 Amende encourue pour moyeux 95 Amende encourue pour plaque 96 Amende encourue pour fausse-plaque 97 Omission de déclaration exigée pour les entrepreneurs de voitures. - Quel est le tribunal compétent pour prononcer l'amende, 98. Préposés aux ponts a bascule, 99. Y a-t-il contravention de police dans le refus de laisser vérifier le poids d'une voiture, 100. Contraventions de police. - Enumération des peines encourues, 101. |
| PRESCRIPTION DES PEINES. - § XI | 66 |
| Fin de la Table. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Eugène Célières |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 08/02/2022 |
| Nb. de pages | 80 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 127g |
| EAN13 | 9782329693668 |
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