Manuel de l'arbitrage belge et international

Kris Wagner

Parution le 11/05/2023

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Résumé

Une analyse des différents types d'arbitrage, des principaux instruments internationaux d'arbitrage et de l'impact des droits fondamentaux sur l'arbitrage.

L'ouvrage propose un commentaire article par article de la loi belge sur l'arbitrage, analyse les différents types d'arbitrage, les principaux instruments internationaux d'arbitrage et l'impact des droits fondamentaux sur l'arbitrage.

Sommaire

Préface
Sommaire
Liste de la littérature citée de façon abrégée
Introduction
PARTIE I : PARTIE GÉNÉRALE
Chapitre 1 – Brève introduction historique
Chapitre 2 – Types d'arbitrage
Chapitre 3 – Principaux instruments internationaux sur l'arbitrage
Chapitre 4 – Droits fondamentaux, principes généraux du droit et arbitrage
PARTIE II : COMMENTAIRE ARTICLE PAR ARTICLE DE LA LOI BELGE SUR L'ARBITRAGE
Chapitre 1 – Article 1676 Code judiciaire
Chapitre 2 – Article 1677 Code judiciaire – Définitions et autonomie de la volonté des parties
Chapitre 3 – Article 1678 Code judiciaire – Communications et délais
Chapitre 4 – Article 1679 Code judiciaire – (Couverture des) irrégularités
Chapitre 5 – Article 1680 Code judiciaire – Rôle du président du tribunal de première instance
Chapitre 6 – Convention d'arbitrage
Chapitre 7 – Composition du tribunal arbitral
Chapitre 8 – Compétence du tribunal arbitral
Chapitre 9 – Articles 1691 et suivants Code judiciaire – Mesures provisoires et conservatoires
Chapitre 10 – Déroulement de la procédure arbitrale
Chapitre 11 – Sentence arbitrale et clôture de la procédure
Chapitre 12 – Recours contre la sentence arbitrale
Chapitre 13 – Reconnaissance et déclaration constatant la force exécutoire des sentences arbitrales
Chapitre 14 – Prescription
PARTIE III : QUESTIONS SPÉCIFIQUES DE L'ARBITRAGE
Chapitre 1 – Déontologie de l'arbitre
Chapitre 2 – Preuve et arbitrage
Chapitre 3 – Protection des consommateurs et arbitrage
Chapitre 4 – Baux et arbitrage
Chapitre 5 – Faillite et arbitrage
Chapitre 6 – Responsabilité de l'arbitre
PARTIE IV : VARIANTES DE L'ARBITRAGE : MÉCANISMES HYBRIDES DE RÉSOLUTION DE CONFLITS
Chapitre 1 – MARCs comme alternative aux procédures judiciaires
Chapitre 2 – Médiation-arbitrage (med-arb)
Chapitre 3 – Arbitrage-médiation (arb-med)
Chapitre 4 – Tierce décision obligatoire
Chapitre 5 – Mini-trial
Chapitre 6 – Mock trial
Index alphabétique
Table des matières