Manuel de droit de la responsabilité civile

Rafaël Jafferali, Florence George

638 pages, parution le 10/01/2023

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Résumé

DROIT BELGE

Le présent ouvrage vise à offrir un aperçu général du droit belge de responsabilité civile extracontractuelle, sans négliger les liens étroits que cette dernière entretient avec la responsabilité contractuelle.
Après une introduction aux concepts et objectifs de cette matière, il examine systématiquement la faute, le lien causal, le dommage et sa réparation ainsi que les moyens de défense susceptibles d'être invoqués dans le cadre d'une action en responsabilité. Un dernier titre est consacré aux nombreux régimes particuliers, en distinguant les hypothèses de responsabilité du fait d'autrui, du fait des choses (y compris les produits défectueux et le régime d'indemnisation spécifique en matière d'accidents de la circulation) et du fait d'un trouble de voisinage.
Chaque chapitre est enrichi de références doctrinales et de nombreuses illustrations jurisprudentielles. Les dispositions de l'avant-projet de réforme du droit de la responsabilité sont par ailleurs systématiquement intégrées dans les développements et mises en rapport avec le droit actuel. Des réflexions plus ponctuelles, de nature critique ou comparée, viennent compléter l'ensemble.
Ce manuel est le fruit d'une collaboration amicale et scientifique entre l'Université de Namur et l'Université libre de Bruxelles, sous la coordination de Florence George (chargée de cours à l'UNamur, chargée de cours invitée à l'UCLouvain, avocate au barreau de Liège-Huy) et Rafaël Jafferali (professeur à l'ULB, collaborateur scientifique à la KU Leuven, avocat au barreau de Bruxelles). Destiné à servir de support de cours aux étudiants, il s'adresse également aux praticiens qui y trouveront tant un rappel des principes applicables qu'un approfondissement de ceux-ci dans de nombreux passages repris en petits caractères.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Anthémis
Auteur(s)	Rafaël Jafferali, Florence George
Parution	10/01/2023
Nb. de pages	638
Format	17 x 24
Couverture	Broché
Poids	1052g
EAN13	9782807210059