Manuel de droit de l'environnement

Laurent Fonbaustier - Collection Droit fondamental

Parution le 06/09/2023

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Résumé

L'ouvrage présente le droit de l'environnement à travers sa récente histoire, les enjeux et les défis liés à son insertion dans les ordres juridiques contemporains. Après s'être intéressé aux concepts et aux sources juridiques stratifiées de la discipline, il analyse les principes et les droits environnementaux, puis s'achève par des développements consacrés aux institutions et aux politiques de la protection de l'environnement. Donnant toute leur part aux difficultés rencontrées lors de la mise en oeuvre du droit de l'environnement, ce manuel alterne entre synthèse et mise en perspective d'une part, et illustrations concrètes et techniques d'autre part. Les exemples sont tirés des politiques sectorielles de protection de l'environnement dans les domaines variés de l'eau, de l'air et des déchets, de l'énergie, de la préservation des espèces et des espaces, de l'encadrement juridique des pollutions et des nuisances liées aux activités industrielles.

L'auteur - Laurent Fonbaustier

Laurent Fonbaustier est professeur agrégé de droit.

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Sommaire

Leçon 1 - Délimitation et enjeux du droit de l'environnement PARTIE I : PARADIGMES ET SOURCES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT Leçon 2 - Quelques paradigmes au coeur du droit de l'environnement Leçon 3 - L'enracinement international et européen du droit de l'environnement Leçon 4 - L'étagement des normes nationales de protection de l'environnement Leçon 5 - La jurisprudence, source évolutive du droit de l'environnement PARTIE II : PRINCIPES ET DROITS FAVORISANT LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT Leçon 6 - Les principes supérieurs du droit de l'environnement Leçon 7 - Autres principes liés à la protection de l'environnement Leçon 8 - Les droits environnementaux PARTIE III : INSTITUTIONS ET POLITIQUES DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT Leçon 9 - Les instances décisionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement Leçon 10 - La société civile et les instances consultatives et expertes Leçon 11 - Les politiques de préservation de l'environnement Leçon 12 - La fabrique de la protection de l'environnement

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