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Manuel de déontologie notariale
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Manuel de déontologie notariale

Manuel de déontologie notariale

Jean-François Sagaut

224 pages, parution le 27/01/2009

Résumé

Les règles de déontologie notariale constituent un patrimoine précieux dont la connaissance est une impérieuse nécessité pour tous ceux qui embrassent, ou aspirent à embrasser la profession de notaire. Or, la connaissance de ces règles n'est pas des plus faciles. Il n'y a pas, à proprement parler, de Code de déontologie notariale ; la déontologie notariale est en effet le fruit de textes dispersés et d'usages parfois séculaires, dont l'accès n'est pas simple. L'ambition de ce Manuel de déontologie notariale est ainsi de promouvoir ces règles afin d'éclairer les étudiants qui souhaitent rejoindre le notariat et de donner une base de travail fiable et synthétique aux notaires en fonction.

La connaissance des règles de déontologie notariale, qui s'imposent également aux collaborateurs des notaires, apparaît en effet plus que jamais nécessaire à l'heure où le notariat s'apprête à relever le double défi du renouvellement massif de ses membres et de l'augmentation de son effectif. La déontologie notariale fait en effet partie intégrante de l'identité du notaire. Il ne faudrait donc pas que les évolutions auxquelles la profession semble inéluctablement vouée s'accompagnent d'une dilution de ses valeurs fondamentales, valeurs qui reposent, pour une part non négligeable, sur le statut d'officier public.

La défense de ce statut, gage de sécurité et de qualité pour les usagers du service public notarial, passe ainsi par l'élaboration d'outils pédagogiques destinés à prévenir les comportements susceptibles de nuire tant à la clientèle, qu'à la profession tout entière. La juste connaissance des règles de la déontologie notariale étant le gage de l'unité morale de la profession, ce manuel se veut un guide auquel chaque notaire pourra se référer pour mener à bien sa mission.

L'auteur - Jean-François Sagaut

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Defrénois
Auteur(s) Jean-François Sagaut
Parution 27/01/2009
Nb. de pages 224
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 363g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782856231524
ISBN13 978-2-85623-152-4

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