M14 - Présentation budgétaire des fiches d'écriture

Collectif Imprimerie Nationale

60 pages, parution le 01/07/2000

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Résumé

Sommaire

Prise en charge de titres de recettes avant encaissement des fonds
Prise en charge de titres de recettes après encaissement des fonds
Annulation ou réduction d'un titre de recettes
Prise en charge de mandats de paiement avant règlement de la dépense
Prise en charge de mandats après règlement de la dépense
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
Annulation ou réduction de mandats émis sur l'exercice en cours
Annulation ou réduction de mandats émis sur exercice clos
Recettes: opérations de la journée complémentaire et transport des restes à recouvrer
Dépenses: opérations de la journée complémentaire et transport des restes à payer Rattachement des produits de la section de fonctionnement à l'exercice
Produits à recevoir
Rattachement des charges de la section de fonctionnement à l'exercice
Charges à payer Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance
Créances irrécouvrables
Stocks de fournitures consommables - Inventaire intermittent
Stocks de fournitures consommables - Inventaire permanent
Stocks de terrains aménagés (Inventaire intermittent). Exercice N, N+1, N+2
Stocks de terrains aménagés (Inventaire intermittent) - Aspects budgétaires.
Mise en jeu d'une garantie d'emprunt accordée
Acquisition et production d'immobilisations
Travaux d'agencement effectués par les moyens propres de la collectivité dans un immeuble lui appartenant
Cession de biens corporels non amortissables
Cession de biens corporels amortissables
Acquisition et cession de titres de participation
Acquisition et cession d'obligations
Cession de valeurs mobilières de placement
Dépôts et cautionnements reçus
Subventions reçues pour l'acquisition d'un bien
Subventions reçues pour l'allégement des charges d'emprunt
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Régie de recettes
Régie d'avance
Dettes en monnaie étrangère
Opérations d'investissement réalisées par un syndicat pour le compte d'une commune adhérente ou non
Travaux sur lycées et collèges
Affectation du résultat
Acquisition par voie de crédit-bail
Cession par voie de location-vente (1° cas)
Cession par voie de location-vente (2° cas)
Cession par voie de location-vente (3° cas)

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Imprimerie Nationale
Auteur(s)	Collectif Imprimerie Nationale
Parution	01/07/2000
Nb. de pages	60
Format	17,2 x 24
Couverture	Broché
Poids	138g
Intérieur	2 couleurs
EAN13	9782743303822