M 14
La nouvelle comptabilité des communes
Marie-Thérèse Bidart, Jean-Christophe Moraud
Résumé
- Quels principes du plan de comptes de la comptabilité générale ont été adaptés à la M 14?
- De quelle manière la nouvelle instruction contribue-t-elle à améliorer la transparence?
- Quels sont les apports de la M 14 à l'analyse financière?
Cette cinquième édition de M 14 La nouvelle comptabilité des communes permet de faire le point sur l'état actuel de la réforme et de répondre très clairement à l'ensemble de ces questions. Elle comprend notamment les récents développements relatifs au patrimoine communal, et tient compte de la redéfinition, à partir du Il' janvier 1999, des différentes fonctions représentant l'ensemble des activités communales.
Un ouvrage indispensable, véritable guide pratique permettant de mesurer parfaitement les implications de la nouvelle instruction sur la comptabilité communale.
Sommaire
Le cadre de la réforme de la comptabilité communale
- Elaboration de la réforme
- Spécifité du secteur public communal
- L'adaptation du plan de comptes de la comptabilité générale
- Les comptes d'actif de bilan
- Les comptes de résultat
- Les principes généraux du plan comptable général
- Le patrimoine communal
- La détermination et l'affection du résulat
- L'amélioration de la transparence
- La modernisation des procédures budgétaires
- Les relation financières entre les communes et leurs établissements publics
- Ce qu'apporte la M 14 à l'analyse financière
- La nouvelle comptabilité communale facilite une appréhension globale du périmètre de gestion de la commune
- Conclusion
- Annexe - Extraits de l'instruction M 14 (Annexe à l'arrêté du 9-11-1998 - volume 1 - Tome II) - Liste des opération d'ordre budgétaires
- Bibliographie sélective
L'auteur - Marie-Thérèse Bidart
Spécialiste de la comptabilité locale et titulaire d'une maîtrise de droit public et aménagement du territoire, Marie-Thérèse Bidart, après avoir été trésorier principal, détachée au ministère de l'Intérieur (Direction générale des collectivités locales), est actuellement directeur adjoint des Finances et des Marchés au conseil général de l'Essonne.
L'auteur - Jean-Christophe Moraud
Jean-Christophe Moraud, agrégé d'histoire et ENA (1991), a une culture marquée par l'État au ministère de l'Intérieur, y compris au cabinet du ministre (J.-P. Chevènement). Il a également exercé des fonctions de direction en collectivité locale (directeur général des services du département de l'Essonne de 1998 à 2000 et directeur général de l'Assemblée des départements de France de 2010 à 2012). Spécialiste des finances locales et de l'action économique, après avoir occupé des formations d'encadrement supérieur à la DGCL et mis en "musique" de nombreuses réformes, il a été ensuite préfet de l'Orne, de l'Yonne et du Vaucluse. Il est actuellement secrétaire général adjoint de la présidence française du G7 en charge du pilotage et du suivi des questions de sécurité.
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Groupe Berger-Levrault |
| Auteur(s) | Marie-Thérèse Bidart, Jean-Christophe Moraud |
| Parution | 01/03/2001 |
| Édition | 5eme édition |
| Nb. de pages | 251 |
| Format | 15 x 21 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 388g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782701313603 |
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