Liste des comptes du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux publics
Résumé
Cette 9e édition du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux publics et mise à jour au 1er janvier 2009. La liste des comptes présentée dans ce fascicule a été publiée par l'arrêté du 19 décembre 2008 (Jo du 28 décembre 2008). Afin de repérer aisément les évolutions intervenues par rapport à la nomenclature précédente, une liste des modifications introduites par cet arrêté figure page 7.
L'arrêté du 19 décembre 2008 présente deux listes de comptes. La principale, en annexe 1 de l'arrêté, est applicable à tous les établissements publics sociaux et médico-sociaux tels que précisés page suivante. La seconde, en annexe 2 de l'arrêté, s'applique aux établissements dont la capacité ne dépasse pas 100 lits ou places. La plupart des comptes sont communs aux deux listes. C'est la raison pour laquelle, afin d'alléger la présentation de ce fascicule tout en préservant son caractère exhaustif, tous les comptes sont regroupés en différenciant ceux qui ne s'appliquent pas obligatoirement aux établissements de plus petit taille.
L'auteur - Jean-Marc Le Roux
Jean-Marc Le Roux est enseignant en comptabilité, gestion budgétaire et financière à l'École des hautes études en santé publique (EHESP).
Autres livres de Jean-Marc Le Roux
Sommaire
- Liste des comptes du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux publics
- Modèles des documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers d'un établissement social ou médico-social public
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Presses de l'EHESP |
Auteur(s) | Jean-Marc Le Roux |
Parution | 06/04/2009 |
Édition | 9eme édition |
Nb. de pages | 66 |
Format | 13 x 24 |
Couverture | Broché |
Poids | 116g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782810900053 |
ISBN13 | 978-2-8109-0005-3 |
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