Les sociétés civiles immobilières

Guide pratique

Thierry Andrier - Collection Litec professionnels - Droit immobilier

280 pages, parution le 02/05/2008 (7^eme édition)

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Résumé

L'extraordinaire développement des sociétés civiles immobilières de type "patrimonial" a de multiples raisons. Instrument privilégié de l'organisation de son patrimoine, la SCI est également un merveilleux moyen d'optimisation fiscale. Les possibilités d'utilisation de cette société sont innombrables, mais avant de se lancer dans l'aventure sociale, il faut avoir parfaitement assimilé les règles de fonctionnement des sociétés, les consignes de sécurité à respecter et la préparation indispensable à cette aventure.

Ce guide est à la fois un ouvrage pratique et complet sur les SCI patrimoniales. Il analyse un à un tous les mécanismes pouvant intervenir dans la création et le fonctionnement d'une SCI, faisant clairement apparaître les avantages, mais aussi les limites de ces mécanismes.

À l'aide d'exemples pratiques et de différents modèles (statuts, procès-verbaux d'assemblée, lettres de convocation...), l'auteur décrit avec précision tous les stades d'évolution d'une SCI depuis sa constitution jusqu'à sa dissolution.

Cette septième édition, entièrement remise à jour, intègre l'évolution jurisprudentielle en la matière, la réforme des droits de succession opérée par la loi TEPA du 21 août 2007, mais aussi la loi de finances pour 2008.

L'auteur - Thierry Andrier

Thierry Andrier est notaire à Annemasse.

Sommaire

Préface
Avant-propos
Introduction
La création d'une société civile immobilière
Le fonctionnement d'une société civile immobilière
Conclusion
Annexes
Index alphabétique

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Thierry Andrier
Collection	Litec professionnels - Droit immobilier
Parution	02/05/2008
Édition	7^eme édition
Nb. de pages	280
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	437g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711010691
ISBN13	978-2-7110-1069-1