Les régimes matrimoniaux

Isabelle Dauriac - Collection Manuel

363 pages, parution le 11/10/2004

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Résumé

La première édition de ce manuel donne à l'étudiant les clefs de compréhension du droit des régimes matrimoniaux. Elle lui permet d'aborder sans difficulté cette matière du droit notarial dont la logique et les techniques sont souvent spécifiques. Trois volets consacrés aux règles communes à tous les époux, au régime légal de communauté réduite aux acquêts, puis aux différents régimes conventionnels décrivent l'architecture générale de l'organisation patrimoniale du couple marié. Les analyses s'inscrivent dans une double dimension, à la fois théorique et pratique afin que soient mis en lumière : les multiples enjeux dont le droit des régimes matrimoniaux se doit d'être la synthèse (intérêt de la famille, crédit du ménage, sécurité des tiers, autonomie patrimoniale et professionnelle des époux...) ; les notions clefs autour desquelles il s'ordonne (acquêts de communauté, remploi, récompenses, créance de participation, avantages matrimoniaux...) ; les dérogations importantes qu'il opère au droit des obligations ou des biens (statut du logement de la famille, présomption de pouvoir, contrat entre époux, dettes de valeur...) ; sans oublier les rapports parfois concurrentiels qu'il entretient avec d'autres règles (procédures collectives, droit des assurances...). Le retour au Code civil et les références à la doctrine comme à la jurisprudence orientent les recherches et permettent de dégager des solutions aux problèmes concrets. Des exemples liquidatifs et des formules illustrent l'exposé des règles techniques.

L'auteur - Isabelle Dauriac

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Sommaire

Les règles communes à tous les époux
- Le régime primaire
- La détermination du régime matrimonial
Le régime légal
- La répartition des richesses
- La répartition des pouvoirs
- La répartition du passif
- Dissolution et liquidation
Les régimes conventionnels
- Les communautés conventionnelles
- La séparation des biens
- La participation aux acquêts

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LGDJ
Auteur(s)	Isabelle Dauriac
Collection	Manuel
Parution	11/10/2004
Nb. de pages	363
Format	13 x 20
Couverture	Broché
Poids	364g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782275023663
ISBN13	978-2-275-02366-3