Les principes fondateurs de l'Union européenne
Joël Molinier - Collection Droit et Justice
Résumé
Aux quatre principes fondateurs de l'Union européenne énumérés par le traité sur l'Union dans sa version résultant du Traité d'Amsterdam de 1997 : la liberté, la démocratie, le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales, l'État de droit, la Charte des droits fondamentaux de l'UE adoptée en 2000 a ajouté la dignité humaine, l'égalité et la solidarité.
Cet ouvrage s'attache d'abord à situer globalement ces principes en les confrontant aux notions (plus particulièrement celle de valeurs) ou catégories juridiques connues (plus spécialement celle des principes généraux du droit). Il les situe ensuite dans le temps, en précisant leurs origines et antécédents historiques, et dans l'espace, en mettant en évidence la dimension externe à l'Union qui leur est également conférée, s'agissant des relations entre celle-ci et les États tiers. Il les situe aussi par rapport aux fonctions (celles de légitimation, de constitutionnalisation et de cohésion de l'Union étant privilégiées) qu'ils sont susceptibles de remplir.
Chacun des sept principes identifiés fait enfin l'objet d'une présentation séparée, mettant en évidence tour à tour ses sources propres et le processus qui a mené à sa consécration, son contenu détaillé et la délimitation de celui-ci par rapport aux concepts voisins, sa nature spécifique et la ou les fonctions qu'il est censé remplir. Ainsi le présent travail constitue-t-il une "double entrée" du sujet : par le biais d'une démarche d'ensemble, puis sous la forme d'une juxtaposition d'études distinctes mais obéissant à une "grille de lecture" commune.
Dans le souci de prendre en compte l'actualité la plus récente, a été analysée ici la place consacrée aux principes fondateurs, dans les travaux qui ont abouti, en 2004, au traité établissant une Constitution pour l'Europe.
L'auteur - Joël Molinier
Agrégé de droit public, Joël Molinier est professeur à l'Université des Sciences sociales de Toulouse et directeur du Centre d'étude, de documentation et de recherche européenne de cette Université.
Autres livres de Joël Molinier
Sommaire
- Première partie : Situation des principes fondateurs
- Principes fondateurs, principes généraux du droit et des valeurs
- Aux origines de la liste des principes fondateurs
- Les fonctions des principes fondateurs
- La dimension externe des principes fondateurs
- Deuxième partie : Identification des principes fondateurs
- Identification à partir des constitutions nationales
- Identification à partir de la Convention européenne des droits de l'homme et de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
- Identification à partir des actes communautaires "déclaratoires" #+Identification dans la doctrine
- Troisième partie : Présentation des principes fondateurs
- Le principe de liberté
- Le principe de démocratie
- Le principe du respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales
- Le principe de l'Etat de droit
- Le principe de dignité humaine
- Le principe d'égalité
- Le principe de solidarité
- Epilogue : Les principes fondateurs de l'Union dans les travaux de la Convention européenne
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | PUF |
| Auteur(s) | Joël Molinier |
| Collection | Droit et Justice |
| Parution | 02/04/2005 |
| Nb. de pages | 290 |
| Format | 15 x 21,5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 390g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782130547853 |
| ISBN13 | 978-2-13-054785-3 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
