Les principes de la responsabilité civile
Patrice Jourdain - Collection Connaissance du droit
Résumé
Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'adapter à l'évolution sociale. Elle s'est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective. Il en est résulté un droit complexe et subtil, partagé dans ses fondements entre la faute et le risque, et menacé aujourd'hui dans son avenir par l'apparition de mécanismes d'indemnisation collective. Les principes de ce droit n'en demeurent pas moins, mais leur confrontation avec les techniques de socialisation des risques devrait conduire à de nouvelles évolutions de l'institution.
Ce sont ces principes de la responsabilité civile que l'ouvrage expose en les replaçant dans le cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel devenir.
Au sommaire
- Vue d'ensemble de la responsabilité civile
- Evolution de la responsabilité civile
- Crise et avenir de la responsabilité civile
- Les grandes problématiques du droit de la responsabilité civile
- Les sources de la responsabilité
- Le fait personnel
- Le fait des choses
- Le fait d'autrui
- La réparation du dommage
- Le dommage réparable
- La réparation
- Conclusion
- Index alphabétique
L'auteur - Patrice Jourdain
Patrice Jourdain, agrégé des Facultes de droit, est professeur de droit civil à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne).
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Patrice Jourdain |
| Collection | Connaissance du droit |
| Parution | 02/09/2003 |
| Édition | 6eme édition |
| Nb. de pages | 168 |
| Format | 11,5 x 17 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 150g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247053209 |
| ISBN13 | 978-2-247-05320-9 |
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