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Les obligations - Tome 3
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Les obligations - Tome 3

Les obligations - Tome 3

Le rapport d'obligation

Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux - Collection U

336 pages, parution le 01/05/2001 (2eme édition)

Résumé

Consacré à la partie du droit des obligations qui concerne le rapport d'obligation, l'ouvrage expose les différents mécanismes juridiques qui s 1 appliquent à celui-ci : notamment, le régime de la preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, la transmission et l'extinction de l'obligation. Ainsi, c'est de la mise en oeuvre et de la vie de l'obligation - questions essentielles pour la pratique du droit - que traite ce dernier tome des Obligations qui vient après les deux premiers volumes consacrés respectivement à l'Acte juridique (9e édition, 2000), et, au Fait juridique (9 ème édition, 2001).

Principalement destiné aux étudiants en droit, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples.

Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter leur réflexion et à se lancer dans des voies nouvelles, à la recherche de solutions spécifiques.

L'ensemble, à jour au 31 mars 2001, est soutenu par de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.

Table des matières

  • Le rapport d'obligation
  • La preuve de l'obligation
  • La charge de la preuve
  • La preuve écrite
  • La preuve par témoins et par présomptions
  • L'aveu et le serment
  • Les effets des obligation
  • L'obligation naturelle
  • Les effets généraux
  • Les moyens de sauvegarde du droit de créance
  • L'exécution volontaire : le paiement
  • Le retard dans l'exécution : les dommages-intérêts moratoires
  • L'exécution forcée : exécution forcée en nature
  • Les effets particuliers à certaines obligations
  • Effets particuliers aux obligations contractuelles : exécution par équivalent et théorie de la responsabilité contractuelle
  • Les effets particuliers des obligations nées d'un contrat synallagmatique
  • Les effets particuliers des obligations à modalités
  • Les effets particuliers des obligations complexes
  • La transmission et la transmission de l'obligation
  • La transmission de l'obligation
  • Le transfert de la créance
  • La transformation de l'obligation
  • La motivation
  • La délégation
  • La modification de l'obligation
  • L'extinction des obligations
  • L'extinction par satisfaction indirecte
  • L'extinction sans satisfaction

L'auteur - Jacques Flour

Jacques Flour a été professeur à l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris (Université de Paris II). Il a également été chargé de mission à l'Université de Montréal (1947) et à celle d'Ottawa (de 1955 à 1958), dont il était docteur honoris causa.

Autres livres de Jacques Flour

L'auteur - Jean-Luc Aubert

Jean-Luc Aubert, agrégé des Facultés de droit, était conseiller honoraire à la Cour de cassation et professeur émérite de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Il a publié de nombreux ouvrages de droit civil.

Autres livres de Jean-Luc Aubert

L'auteur - Eric Savaux

Eric Savaux est professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, après avoir enseigné en cette qualité aux Universités d'Angers et de Tours. Spécialiste du droit des obligations, il est l'auteur d'une thèse consacrée à la théorie générale du contrat.

Autres livres de Eric Savaux

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Armand Colin
Auteur(s) Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux
Collection U
Parution 01/05/2001
Édition  2eme édition
Nb. de pages 336
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 544g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247043163

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