Les obligations - Tome 1

L'acte juridique, Le contrat-formation-effets, Actes unilatéraux, Actes collectifs

Jacques Flour, Jean-Luc Aubert

394 pages, parution le 16/09/1998 (8^eme édition)

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Résumé

Consacré au droit des obligations appliqué aux actes juridiques, l'ouvrage traite notamment de la théorie générale du contrat, matière fondamentale pour les juristes, tant au moment de leur formation que pour l'exercice de leurs activités professionnelles, qu'elles relèvent de la mise en oeuvre amiable du droit ou de son application contentieuse. Principalement destiné aux étudiants en droit du premier cycle, ceux-ci trouveront dans ce livre toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir leurs examens, est exposé en gros caractères et éclairé par de nombreux exemples. Les autres - étudiants de deuxième et troisième cycles, chercheurs et praticiens - pourront découvrir, dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter leur réflexion ou à se lancer dans des voies nouvelles à la recherche de solutions particulières. L'ensemble, à jour au 1er août 1998, est soutenu par de très nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales.

Sommaire

L'obligation, élément du patrimoine.
Introduction à l'étude des obligations.
Les sources des obligations.
Les actes juridiques.
Le contrat.
Notions générales : diversité et unité des contrats.
Les conditions de formation du contrat.
Le consentement.
La capacité.
L'objet.
La cause.
La conformité du contrat à l'ordre public et aux bonnes moeurs.
Les conditions de forme.
Les sanctions des conditions de formation du contrat.
Les principes généraux de la théorie des nullités.
Les conditions auxquelles la nullité peut être invoquée.
Les effets de la nullité.
Les effets du contrat.
L'effet obligatoire du contrat.
La portée de l'effet obligatoire du contrat.
Les actes juridiques autres que le contrat.
L'acte juridique unilatéral.
L'acte juridique collectif.

L'auteur - Jacques Flour

Jacques Flour a été professeur à l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris (Université de Paris II). Il a également été chargé de mission à l'Université de Montréal (1947) et à celle d'Ottawa (de 1955 à 1958), dont il était docteur honoris causa.

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L'auteur - Jean-Luc Aubert

Jean-Luc Aubert, agrégé des Facultés de droit, était conseiller honoraire à la Cour de cassation et professeur émérite de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Il a publié de nombreux ouvrages de droit civil.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Armand Colin
Auteur(s)	Jacques Flour, Jean-Luc Aubert
Parution	16/09/1998
Édition	8^eme édition
Nb. de pages	394
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	625g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782247039104

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