Les modèles propriétaires
Actes du colloque international organisé par le cecoji - en hommage au professeu
Centre d'études sur la coopération juridique internationale - Collection Actes & colloques
256 pages, parution le 21/08/2012
Résumé
Ces rencontres sont inscrites dans la lignée d'une recherche entreprise durant trois années sur le thème des modèles propriétaires. Ce programme porté par le CECOJI a rassemblé de nombreux chercheurs français et étrangers de disciplines diverses : le droit des biens, le droit des contrats et de la responsabilité, la propriété intellectuelle, le droit de l'environnement et du patrimoine notamment.
Toutes ces matières généralistes et spécialistes ont fort à faire avec la technique de la propriété d'où un intérêt commun, d'où la richesse du dialogue et des contributions au fil de ces travaux au long cours.
Le programme comprenait une série de séminaires déclinant différents thèmes (notion d'exclusivité, propriétés collectives, propriété de l'information, terres de l'inappropriable, propriété scientifique, propriété et contrat, propriété et libertés fondamentales, etc.).
Plusieurs collègues étrangers ont été associés aux séminaires, qui pour deux d'entre eux se sont tenus au Canada (La propriété de l'information au Centre de Recherche en Droit Public de l'Université de Montréal, et les questions de terminologie et de concepts au Centre Paul-André Crépeau de Droit Privé et Comparé de l'Université Mc Gill).
Toutes ces matières généralistes et spécialistes ont fort à faire avec la technique de la propriété d'où un intérêt commun, d'où la richesse du dialogue et des contributions au fil de ces travaux au long cours.
Le programme comprenait une série de séminaires déclinant différents thèmes (notion d'exclusivité, propriétés collectives, propriété de l'information, terres de l'inappropriable, propriété scientifique, propriété et contrat, propriété et libertés fondamentales, etc.).
Plusieurs collègues étrangers ont été associés aux séminaires, qui pour deux d'entre eux se sont tenus au Canada (La propriété de l'information au Centre de Recherche en Droit Public de l'Université de Montréal, et les questions de terminologie et de concepts au Centre Paul-André Crépeau de Droit Privé et Comparé de l'Université Mc Gill).
Sommaire
- Nouveaux objets, nouvelles proprietes
- Droit des biens et biens spéciaux, l'exemple de la propriété intellectuelle
- Droits des " biens en droit japonais sans notion juridique de biens
- Le droit au respect des biens, ou la difficile définition du droit de propriété en tant que droit de l'homme
- Biens en jouissance partagee, quels equilibres entre droit exclusif et usage collectif
- Propriété et patrimoine commun : les biens et la culture
- Propriétés et responsabilité collective : les biens et l'environnement
- Le renouveau des modeles proprietaires
- La structure juridique des propriétés intellectuelles
- Propriété collective et exclusivité : proposition d'une conciliation des contraires
- De nouveaux pas vers l'idée de patrimoine affecté
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LGDJ |
| Auteur(s) | Centre d'études sur la coopération juridique internationale |
| Collection | Actes & colloques |
| Parution | 21/08/2012 |
| Nb. de pages | 256 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 430g |
| EAN13 | 9791090426139 |
| ISBN13 | 979-10-90426-13-9 |
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