Les loix puisées chez les grecs, développées par les romains

Charles-Armand L'escalopier De Nourar, Edme Martin - Collection Sciences sociales

228 pages, parution le 01/09/2020

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Résumé

Les loix puisées chez les grecs, développées par les romains, aujourd'hui base du droit public et civil des nations policées. Tome 2
Date de l'édition originale : 1765

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Sommaire

TABLE DES NOMBRES DE L'AVERTISSEMENT.

I. LA véritable source de la législation des hommes est venue des Juifs.	V
II. Ce qu'étoient les premiers Peuples du monde.	VI
III. Loi donnée à Moïse.	VII
IV. L'Egypte et le Phenicie d'abord éclairées.	VIII
V. La Grece ancienne.	IX
VI. Les Pspanlosophes l'instruisent. .	XI
VII. Par des fables sur la Divinité	XII
VIII. Aveu par ces emblêmes de leur reconnoissance envers le Créateur.	XIII
IX. Motifs pourtant d'attribuer la législation aux Grecs.	XIV
X. A raison des Colonies qu'ils ont distribuées.	XV
XI. L'Afrique n'y a pas participé.	XVII
XII. Ainsi que les anciennes Nations de l'Asie.	XVII
XIII. La Cspanne encore moins.	XVIII
XIV. Conclusion.	XX

TABLE DES NOMBRES DU SECOND LIVRE.

LA racine du mot biens.	pag. 1
II. Manifestée par la propriété et la possession.	2
III. Qui n'est pas une propriété véritable.	3
IV. Biens sacrés et biens libres; premiere division.	4
V. Exemples des biens sacrés en Angleterre.	5
VI. Quels étoient -ils chez les Anciens.	6
VII. Biens libres.	8
VIII. Biens communs,	9
IX. Biens publics.	10
X. Biens de l'universalité.	10
XI. Biens des Particuliers.	12
XII. Chez les Romains.	13
XIII. Comment ils se transféroient.	14
XIV. Biens corporels et incorporels, deuxieme division.	16
XV. Leur définition bonne en Jurisprudence.	17
XVI. Nature des biens incorporels.	18
XVII. Leur définition.	20
XVIII. Terme consacré aux biens corporels.	21
XIX. Différence sensible entre ce qui qualifie les biens corporels et incorporels.	22
XX. Tout Droit est bien incorporel.	24
XXI. Droit civil regle indistinctement la propriété des uns et des autres.	25
XXII. L'usucapion et la prescription.	27
XXIII. Systême de Platon sur l'usucapion.	27
XXV. Même dès leur berceau.	31
XXVI. L'Empspantéose.	33
XXVII. Point communiqué aux étrangers, pas plus que l'usucapion.	34
XXVIII. Paroles d'Ennius.	35
XXIX. Extension de l'usucapion.	37
XXX. Les douze Tables muettes sur les choses incorporelles.	38
XXXI. La prescription.	39
XXXII. Devenue plus chere aux Romains.	40
XXXIII. Recueillie par les Nations actuelles.	41
XXXIV. Testament militaire.	42
XXXV. Ordonnances Françoises sur les testamens et les donations.	43
XXXVI. Effets à Rome du pouvoir paternel.	45
XXXVII. Il est la Loi suprême vis-à-vis les femmes et les filles.	47
XXXVIII. Il asservissoit les fils-de-famille, qui dans la suite eurent la liberté de tester.	48
XXXIX. Testament des femmes.	49
XL. Le Legs, le fidéicommis et la substitution.	51
XLI. Les biens incorporels appellés Jus ou Droit.	53
XLII. Les successions.	55
XLIII. Considerées sous le point de vue de l'acquisition.	57
XLIV. Comment on engageoit son bien.	58
XLV. Par obligations.	59
XLVI. Par Contrat.	62
XLVII. Différence entre le pact et le contrat.	63
XLVIII. Quatre espèces de contrats.	67
XLIX. Contrat de vente.	68
L. Le prêt et le dépot.	72
LI. Le gage.	74
LII. De la stipulation.	75
LIII. De la stipulation par lettres.	80
LIV. Gradations des suretés dans les stipulations.	82
LV. Contrat opéré par le consentement mutuel.	83
LVI. Des Loyers.	85
LVII. Du Contrat social.	87
LVIII. Pour le commerce de Mer.	89
LlX. Des Actions.	90
LX. Propres aux seuls Regnicoles.	93
LXI. Leur nom et leur cause.	96
LXII. Distinction du pouvoir et de la Jurisdiction.	99
LXIII. Formule du Préteur.	102
LXIV. Nécessité de la cause de l'action.	103
LXV. Procédure des douze Tables.	104
LXVI. Compétence du Juge.	108
LXVII. Démarche du défendeur.	110
LXVIII. Importance des actions.	111
LXIX. Division des actions.	112
LXX. Réelles.	113
LXXI. A l'égard de la possession.	116
LXXII. A l'égard de la propriété.	119
LXXIII. Autres actions civiles.	120
LXXIV. Actions Prétoriennes.	121
LXXV. Rescisoires etpréjudiciales.	123
LXXVI. Personnelles.	126
LXXVII. Affinité entre les réelles et les personnelles.	128
LXXVIII. Mixtes.	129
LXXIX. Pénales et arbitraires.	130
LXXX. Fort multipliées depuis.	132
LXXXI. Un peu différentes des actions présentes.	133
LXXXII. Durée des actions.	134
LXXXIII. Perpétuelles ou momentanées.	135
LXXXIV. Terme des actions.	137
LXXXV. Durée de celles émanées de l'Edit du Préteur.	137
LXXXVI. Les douze Tables longtems observées.	139
LXXXVII. Moeurs et climats réglent la procédure.	141
LXXXVIII. Source des actions pétitoire et possessoire.	143
LXXXIX. Faveur du possessoire.	147
XC. Le Préteur juge du Droit civil.	149
XCI. Le Droit criminel.	150
XCII. Procédure du Tribunal extraordinaire.	152
XCIII. Durée des Tribunaux à Rome.	154
XCIV. Les effets des actions participent à leur durée.	155
XCV. L'hypotheque, premier effet des actions.	157
XCVI. Tacite.	158
XCVII. Autorité du Juge pour l'hypotheque.	159
XCVIII. Bénéfice de la Loi concernant l'hypotheque.	160
XCIX. Suite de l'hypotheque.	161
C. Formalités de la vente des biens hypothequés.	164
CI. L'hypotheque n'est point une tache ineffaçable.	165
CII. Cautionnemens et fidéjussions.	167
CIII. Différence entre le mandateur et le fidéjusseur.	168
CIV. Recours du fidéjusseur.	171
CV. Différence des fidéjussions.	173
CVI. Plusieurs cautionnemens à la fois dans un contrat.	174
CVII. De l'usure ou intérêt.	175
CVIII. De l'intérêt conventionnel.	180
CIX. Distinction des obligations.	181
CX. L'imputation de payemens.	182
CXI. De la novation.	183
CXII. De l'acceptilation.	185
CXIII. Des personnes qui peuvent innover.	188
CXIV. Qualités et possession des parties qui peuvent éteindre les obligations.	188
CXV. Exceptions qui anéantissent les obligations.	189
CXVI. Conclusion.
Fin de la Table du second Livre.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Charles-Armand L'escalopier De Nourar, Edme Martin
Collection	Sciences sociales
Parution	01/09/2020
Nb. de pages	228
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	324g
EAN13	9782329454689