Les logiciels propriétaires

Cadre juridique et licences associées

Véronique-Déborah Cohen - Collection Droit et PME

144 pages, parution le 07/01/2016

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Résumé

Les logiciels propriétaires occupent aujourd'hui une place essentielle dans la vie des entreprises, des institutions, et des particuliers.

Par essence, un logiciel propriétaire est un logiciel non libre de droits : il convient donc de se pencher de façon approfondie sur son environnement juridique, sur sa protection et sur ce qu'il est possible de faire ou de ne pas faire... Il est alors indispensable de comprendre ce que les logiciels désignent, ce qu'ils représentent, ainsi que la portée des licences qui les encadrent.

Véronique-Déborah Cohen, Avocat au Barreau de Paris et Docteur en Droit, s'attelle à cette tâche, après avoir traité avec brio le thème des logiciels libres.

Ce livre simple et pratique apporte un éclairage unique. Il récapitule les règles de droit applicables aux logiciels propriétaires (propriété intellectuelle, etc.).

Il décrypte en profondeur le contrat de licence de logiciel à travers une analyse complète de ses différentes clauses et des concepts de base qui le fondent.

À découvrir et à acquérir sans tarder, ce livre pragmatique et très concret vous explique tous des logiciels propriétaires et des licences y afférentes !

L'auteur - Véronique-Déborah Cohen

Véronique-Déborah Cohen est avocat au Barreau de Paris. Elle est spécialisée en droit des technologies de l'information et des communications (TIC), des contrats, et de la propriété intellectuelle. Elle a enseigné au sein de différentes universités et au CNAM. Elle a été juriste en cabinet d'avocats, en cabinet de conseil en propriété industrielle et en entreprise, et également médiatrice. Elle est l'auteur, chez NetPME, de modèles de contrats et d'articles juridiques.

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Sommaire

Brefs rappels sur la protection des logiciels par le droit d'auteur
La tentative de détermination du régime juridique des licences de logiciels
La licence de logiciel, un contrat précaire
La protection des logiciels par le droit des contrats : la rédaction des licences de logiciels ou des enjeux inégaux de part et d'autre

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	AFNOR
Auteur(s)	Véronique-Déborah Cohen
Collection	Droit et PME
Parution	07/01/2016
Nb. de pages	144
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	305g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782124655182
ISBN13	978-2-12-465518-2