Les limites de la réparation du préjudice
Séminaire risques, assurances, responsabilité
Nicolas Molfessis, Antoine Garapon
Résumé
"Un immense gaspillage d'intelligence et de temps ". Tel était, au terme de cette célèbre formule, le jugement que le doyen Carbonnier craignait qu'on porte un jour sur la jurisprudence de la Cour de cassation en matière de responsabilité civile. Le XXe siècle reste objectivement celui au cours duquel, dans le silence de la loi, la jurisprudence a oeuvré sur le fait générateur de la responsabilité dans le sens d'une évolution conforme aux voeux du courant indemnitaire. Le XXe siècle s'annonce comme celui qui verra profondément transformée l'autre grande condition de la responsabilité, le préjudice réparable. Dans la recherche des voies d'une indemnisation équitable dans un temps maîtrisé, le préalable de la réparabilité de certains préjudices apparaît comme une nouvelle frontière qu'il est tentant d'essayer de faire reculer. Qu'ils appartiennent à cette sorte de dommages difficilement caractérisables ou qu'ils soient seulement difficilement évaluables, les préjudices qui se heurtent à l'irréparable font ici l'objet d'une analyse renouvelée. Le présent ouvrage rassemble de manière construite différents aspects des limites de la réparation du préjudice - préjudices de l'Histoire, préjudice économique, préjudice écologique, préjudices extrapatrimoniaux - développés en six chapitres correspondant aux groupes de travail du séminaire " Risques, assurances, responsabilités", constitués de magistrats, d'avocats, d'universitaires et de professionnels.
L'auteur - Nicolas Molfessis
Autres livres de Nicolas Molfessis
L'auteur - Antoine Garapon
Antoine Garapon, magistrat, travaille sur la symbolique judiciaire ; il a notamment publié Bien juger. Essai sur le rituel judiciaire (Odile Jacob) et avec Daniel Schimmel, Stéphanie Balme, Li Bin et Jean-Louis Langlois : Le procès civil en version originale. Cultures judiciaires comparées : France, Chine, Etats-Unis (LexisNexis, 2014) un e-book qui propose de comprendre les différences culturelles à partir de films de procès.
Autres livres de Antoine Garapon
Sommaire
L'équité dans la réparation du préjudice
Le temps et la réparation du préjudice
La réparation des préjudices de l'Histoire
La réparation du préjudice économique
La réparation des atteintes à l'environnement
La réparation du préjudice extrapatrimonial
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Nicolas Molfessis, Antoine Garapon |
| Parution | 25/02/2009 |
| Nb. de pages | 460 |
| Format | 17 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 760g |
| EAN13 | 9782247078929 |
| ISBN13 | 978-2-247-07892-9 |
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