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Les libertes d'associations
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Les libertes d'associations

Les libertes d'associations

Le droit des associations avant et après

Jean-Claude Bardout

285 pages, parution le 01/12/2000

Résumé

Aujourd'hui, près de 800 000 associations existent en France grâce à la loi du le, juillet 1901 relative au contrat d'association, adoptée à l'initiative d'un avocat devenu président du Conseil : Pierre Waldeck-Rousseau. 100 ans plus tard et grâce à elle plusieurs millions de Français se rassemblent librement au sein d'associations.

Jean-Claude BARDOUT raconte l'histoire étonnante de cette loi 1901. Celle d'un long combat pour la liberté, qui prend naissance à l'aube de l'humanité : les premières civilisations sont à l'origine des premières formes d'association. Et depuis, cet esprit associatif a vaillamment traversé les époques, en rencontrant tour à tour adhésion ou opposition, approbation ou pénalisation.

Jusqu'à ce 1er juillet 1901 qui voit l'aboutissement de l'oeuvre d'un militant associatif et républicain, Pierre Waldeck-Rousseau. Mais bien des questions restent en suspens : la loi 1901 n'a-t-elle été votée que pour brider, sous couvert de liberté, les congrégations religieuses ? En abolissant la législation de la Révolution française à l'encontre des associations, n'ouvre-t-elle pas la voie au retour du corporatisme ? Ou est-ce le triomphe d'une nouvelle conception de l'association, où l'individualisme révolutionnaire et la solidarité seraient réconciliés ?

Mais l'histoire des associations ne s'arrête pas en 1901 : cette liberté d'association dut se défendre de nombreux affronts, avant d'être élevée au rang de liberté constitutionnelle en 1971, puis restaurée à l'égard des étrangers en 19h1, et enfin garantie par la Cour européenne de Strasbourg en 1999.

Une histoire étonnante, pleine de rebondissements, riche en leçons et en réflexions à lire pour mieux comprendre les principes qui régissent aujourd'hui tous les organismes à but non lucratif.

Sommaire

  • De l'antiquité à l'An Mil: les lointaines origines
  • De l'An Mil à 1789: le pré-associationnisme communautaire
  • De 1789 à 1848: la prohibition révolutionnaire
  • 1848 - 1884: les indécises conquêtes de la liberté
  • 1884 - 1939: la belle victoire de Waldeck-Rousseau
  • 1939 - 1945: l'amère revanche du corporatisme
  • 1945 - 1971: la liberté sous tutelle
  • 1971 - 2001: la seconde victoire de Waldeck-Rousseau
  • Conclusion
  • Postface
  • Annexes
  • Bibliographie

L'auteur - Jean-Claude Bardout

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Juris Service
Auteur(s) Jean-Claude Bardout
Parution 01/12/2000
Nb. de pages 285
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 465g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782910992255

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