Les impôts sur le patrimoine de 1789 à nos jours

Histoire et politiques fiscales

Bastien Lignereux - Collection Systèmes

168 pages, parution le 08/02/2022

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Résumé

À l'approche des échéances électorales du printemps 2022, le débat sur la taxation du patrimoine, qui figurait déjà en bonne place parmi les revendications du mouvement des « gilets jaunes », refait surface. Alors que certains la décrient comme freinant excessivement l'investissement, voire spoliatrice, d'autres appellent à son renforcement dans l'espoir d'enrayer la dynamique de creusement des inégalités de fortune.
Ces débats ne sont pas neufs : depuis la création des impôts modernes sur le patrimoine en 1790 - droits de succession et contribution foncière -, différentes conceptions de l'égalité et du rôle de l'outil fiscal s'affrontent et ont conduit à modeler, décennie après décennie, notre système d'impôts sur le patrimoine.
Véritable plongeon à travers plus de deux siècles d'histoire des réformes fiscales, cet ouvrage vise à retracer ce parcours, qui n'a rien d'un long fleuve tranquille.
En faisant le choix de la prise de recul historique, il permet d'éclairer comment se sont formés les impôts actuels sur le patrimoine (droits sur les successions et donations, impôts sur la fortune et sur les revenus immobiliers et financiers, taxe foncière) et de mieux juger de leurs mérites et de leurs défauts. S'il intéressera en particulier les étudiants et praticiens de la fiscalité, il vise surtout, à la veille d'un scrutin majeur, à alimenter la réflexion de chacun sur l'écriture collective des prochaines pages de cette Histoire.

L'auteur - Bastien Lignereux

Bastien Lignereux est maître des requêtes au Conseil d'État où il a exercé depuis 2014 les fonctions de rapporteur à la section du contentieux et à la section des finances. Il a par ailleurs été détaché de 2017 à 2019 à la Direction de la législation fiscale (ministère des finances) pour y diriger le bureau chargé de la fiscalité patrimoniale. Il enseigne les finances publiques à l'ENA.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LGDJ
Auteur(s)	Bastien Lignereux
Collection	Systèmes
Parution	08/02/2022
Nb. de pages	168
Format	13.5 x 20.5
Couverture	Broché
Poids	206g
EAN13	9782275094380