Les impôts en Europe 2002

Les impôts en Europe 2002 propose un accès rapide et aisé aux principales caractéristiques du système fiscal des pays européens suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Slovaquie et Suisse. Particulièrement destiné aux experts comptables, aux avocats-fiscalistes et aux responsables des fonctions financières, il décrit notamment, grâce à une structure permettant les comparaisons entre les pays, les impôts sur les sociétés, les droits d'enregistrement, la TVA et les cotisations sociales. Les particuliers y trouveront de nombreux renseignements sur l'impôt sur le revenu et les droits de succession. Des développements particuliers sont consacrés aux dispositions fiscales en vigueur à Jersey, à la holding en droit fiscal suisse, ainsi qu'à la holding et à la société de participations financières au Luxembourg.

Sommaire

• IMPÔT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES (IR)
• • Résidents
  • Non-résidents
  • Catégories de revenus
  • Taux et revenu imposable
  • Régime des plus-values
  • Stock options
  • Déclaration et paiement : modalités, délais, interlocuteurs
• IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS (IS)
• • Différents types de sociétés
  • Sociétés résidentes
  • Sociétés non résidentes
  • Détermination du résultat fiscal
  • Taux de l'impôt
  • Régime des dividendes perçus de filiales
  • Régime des plus-values
  • Déclaration et paiement : modalités, délais, interlocuteurs
• RETENUE À LA SOURCE
• TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (TVA)
• • Principes d'imposition
  • Taux
  • Déclaration et paiement : modalités, délais, interlocuteurs
• DROITS DE SUCCESSION ET DE DONATION
• DROITS D'ENREGISTREMENT
• CHARGES SOCIALES
• AUTRES TAXES
• PARTICULARITES NATIONALES (Luxembourg, Royaume-Uni, Suisse)