Les grands arrêts du droit du travail
Jean Pélissier, Antoine Lyon-Caen, Antoine Jeammaud, Emmanuel Dockès - Collection Grands arrêts - Grandes décisions
Résumé
Celui qui entend connaître le droit du travail, à des fins d'étude, ou à des fins pratiques, ne peut se passer des grands arrêts.
Certains sont déjà anciens. Ils ont tracé des orientations durables, dont le législateur a pu ensuite s'inspirer. D'autres, les plus nombreux, sont récents. Confrontée, en effet, à un droit légiféré dense et fréquemment révisé, la Cour de cassation a cherché à dégager l'intelligence de ces textes pour livrer ainsi leur mode d'emploi. Non sans paradoxe, la jurisprudence a, de la sorte, gagné en importance à raison même de l'activisme du législateur. Mais c'est aussi parfois, en l'absence de textes, que la Cour de cassation a du et su établir, ici, les droits et obligations des parties au contrat de travail - citons l'évolution du rapport d'emploi - là, le régime des relations professionnelles - citons la grève et son régime.
Son activité normative est dorénavant assortie de certains commentaires que ce soit dans le rapport annuel ou dans les rapports, avis, études que publient conseillers et avocats généraux. Ce qui est plus remarquable, c'est le souci manifeste, que traduit la rédaction des arrêts, de formulations claires et, autant que possible, de règles simples. La simplicité n'est toutefois pas toujours accessible dans des relations que traversent des tensions et oppositions d'intérêts et de principes.
La grandeur d'un arrêt se prête, en fin de compte, à diverses mesures : l'inspiration qu'il a donnée à la jurisprudence ultérieure et au législateur, la clarté qu'il a apportée dans le règlement d'une question controversée, la teneur du choix de politique jurisprudentielle qu'il exprime... Et l'on trouvera, dans cet ouvrage, des décisions qui répondent à ces différents paramètres.
Si la contribution de la Cour de cassation, et avant tout de sa chambre sociale, à l'évolution contemporaine du droit du travail est considérable, il ne faut pas méconnaître l' œuvre importante du Conseil d'État au moins dans certains domaines. Cet ouvrage montre aussi l'influence qu'exercent sur cette évolution le Conseil constitutionnel et la Cour de justice des Communautés européennes.
L'auteur - Jean Pélissier
Jean Pélissier est professeur émérite à l'Université des sciences sociales de Toulouse.
Autres livres de Jean Pélissier
L'auteur - Antoine Lyon-Caen
Autres livres de Antoine Lyon-Caen
L'auteur - Antoine Jeammaud
Antoine Jeammaud est professeur à l'Institut d'études du travail de Lyon (Université Lyon 2).
Autres livres de Antoine Jeammaud
L'auteur - Emmanuel Dockès
Emmanuel Dockès est professeur à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense.
Autres livres de Emmanuel Dockès
Sommaire
- Le domaine du droit du travail
- Les justices du travail
- Conclusion du contrat
- Exécution du contrat et prérogatives de l'employeur
- Suspension du contrat de travail
- Qualification de la rupture du contrat
- Le droit commun du licenciement
- Le licenciement pour motif économique
- Suites de la rupture
- Droit syndical
- Représentation du personnel dans l'entreprise
- Le statut collectif
- Les conflits collectifs
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Jean Pélissier, Antoine Lyon-Caen, Antoine Jeammaud, Emmanuel Dockès |
| Collection | Grands arrêts - Grandes décisions |
| Parution | 17/06/2004 |
| Édition | 3eme édition |
| Nb. de pages | 778 |
| Format | 14,5 x 21 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 630g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247042890 |
| ISBN13 | 978-2-247-04289-0 |
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