Les grandes décisions des cours constitutionnelles européennes
Pierre Bon, Didier Maus - Collection Grands arrêts - Grandes décisions
Résumé
Dans l'Europe du XXIe siècle, la justice constitutionnelle constitue une réalité incontournable. Alors que les constitutions classiques sont traditionnellement organisées autour de la définition des institutions politiques et des procédures qui les relient, les chartes fondamentales d'aujourd'hui comportent presque toujours une cour constitutionnelle dont la mission fondamentale est de veiller au respect de la constitution et des droits de l'homme. Malgré leurs différences, toutes ces cours rendent des décisions sur des questions très semblables : Etat de droit, droits fondamentaux, régulation du fonctionnement des pouvoirs publics et du système normatif. Dès lors que l'on entend s'intéresser au droit comparé, la connaissance de la jurisprudence des cours constitutionnelles s'impose. Elle est parfois difficile en raison des barrières linguistiques et juridiques.
Dans le sillage des travaux fondateurs de Louis Favoreu et Loïc Philip, ce volume des Grands Arrêts, une première en Europe, est consacré à la jurisprudence des cours constitutionnelles d'Allemagne, de Belgique, d'Espagne, d'Italie, de Hongrie, de Lituanie, de Pologne et du Portugal. On y retrouve à la fois des cours "anciennes" et des cours "nouvelles". Sans prétendre couvrir l'ensemble des pays européens, ces cours reflètent bien la situation contemporaine et permettent de mieux appréhender l'Europe du droit, qu'il s'agisse de celle de l'Union européenne ou de celle de la Convention européenne des droits de l'homme.
L'auteur - Pierre Bon
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Sommaire
- La constitution
- Etat de droit
- Les droits fondamentaux
- Théorie générale
- Droits et Libertés
- Les normes
- Droit interne
- Droit international, européen et Communautaire
- Les Institutions
- Partis politiques
- Chef de l'Etat
- Parlement
- Pouvoir judiciaire et autorités indépendantes
- Organisation territoriale
- La justice constitutionnelle
- Statut
- Compétences
- Office du juge
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Pierre Bon, Didier Maus |
| Collection | Grands arrêts - Grandes décisions |
| Parution | 19/11/2008 |
| Nb. de pages | 800 |
| Format | 15 x 21 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 790g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247066087 |
| ISBN13 | 978-2-247-06608-7 |
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