Les décisions de la cour européenne des droits de l'homme face au temps
Ambre Blanc - Collection Droit de la convention europeenne des droits de l'homme
Résumé
L'ouvrage appréhende la manière dont le facteur temps influe, devant la Cour européenne des droits de l'homme, sur le processus de décision et les effets de celle-ci.
Sommaire
Remerciements
Préface
Liste des principales abréviations
Introduction
Partie I. – LA PERMÉABILITÉ DU PROCESSUS DE DÉCISION À LA CONTINUITÉ DU TEMPS
Titre I – L'APPRÉCIATION DANS LA DURÉE DES FAITS LITIGIEUX
Chapitre I. – L'assouplissement du cadrage temporel du contrôle
Chapitre II. – L'encadrement temporel des ingérences étatiques
Titre II – L'INTERPRÉTATION DANS LA DURÉE DE LA NORME CONVENTIONNELLE
Chapitre I. – Le passage du temps comme vecteur essentiel d'évolution
Chapitre II. – La neutralité du temps comme vecteur potentiel de régression
Partie II. – LA DISCORDANCE ENTRE EFFETS DES DÉCISIONS ET DÉROULEMENT DU TEMPS
Titre I – LES MÉCANISMES DE RÉVERSIBILITÉ DES ÉVÈNEMENTS PASSÉS
Chapitre I. – L'application possiblement rétroactive de la Convention
Chapitre II. – L'application de la Convention rétablie par la réparation
Titre II – LES MÉCANISMES D'ANTICIPATION DE LA SURVENANCE D'UNE VIOLATION
Chapitre I. – L'incitation à la neutralisation a priori de la violation par l'État
Chapitre II. – L'émergence d'un recours préventif devant la Cour européenne
Conclusion générale
Bibliographie
Table des décisions citées
Index
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Bruylant |
| Auteur(s) | Ambre Blanc |
| Collection | Droit de la convention europeenne des droits de l'homme |
| Parution | 19/05/2022 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1168g |
| EAN13 | 9782802770879 |
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