Les contrats de travail dans le sport et l'e-sport
Sportifs et entraîneurs
Jean-Rémi Cognard - Collection Jurisport, hors-série
Résumé
Dès le VIe siècle avant J.-C., les champions d'Olympie ne couraient plus seulement pour les honneurs et les couronnes de lauriers : les montants des sommes reçues par les champions étaient si conséquents qu'ils gagnaient en quelques années de quoi vivre confortablement pour le restant de leurs jours ! Aujourd'hui encore, en définitive, les sportifs professionnels sont embauchés par des "entrepreneurs de spectacles" contre une rémunération, et ce, le plus souvent dans le cadre d'une relation salariée. Cet ouvrage est précisément consacré à l'étude des contrats de travail du sport professionnel conclus entre les sportifs ou les entraîneurs, et les clubs.
Le sport a ses caractéristiques propres : saisons sportives, aléas du résultat sportif, intégrité des compétitions, soumission à l'autorité technique de l'entraîneur, réglementation fédérale, sélections en équipes nationales, etc. C'est pourquoi le droit commun du travail est parfois mal adapté à la réalité des activités sportives ou à la protection du "salarié-sportif".
De nombreuses difficultés pratiques en découlent : comment s'articulent entre elles les normes du droit du travail, du code du sport, des conventions collectives applicables aux sportifs et des réglementations sportives ? Comment sécuriser les négociations des contrats lorsque les enjeux financiers sont importants et la concurrence entre les employeurs vive ? Le lien d'autorité entre l'entraîneur et un sportif est-il un lien de subordination au sens du code du travail ? Quelle est la différence entre un sportif professionnel et un sportif amateur ? Quelle est la frontière entre la vie personnelle et la vie professionnelle du sportif au regard des obligations de loyauté et de respect d'une saine hygiène de vie ? Comment aménager le temps de travail du sportif à la saison sportive et aux astreintes liées à la pratique du sport professionnel ? Qu'advient-il du contrat de travail en cas de blessure ? Qu'est-ce qu'une opération de transfert ? Les juridictions arbitrales sportives peuvent-elles connaître des litiges relatifs au contrat de travail des sportifs ?
À ces questions s'ajoutent depuis quelques années celles posées par l'apparition du professionnalisme au sein de l'e-sport : l'e-sport est-il un sport ? Faut-il calquer le modèle des relations de travail du sport professionnel sur l'e-sport ? Ou, au contraire, la spécificité de cette discipline nouvelle justifie-t-elle un traitement différencié ?
Cet ouvrage apporte des réponses précises à chacune de ces questions. Il décrit de façon pédagogique chaque étape de la vie d'un contrat de travail d'un sportif ou d'un e-sportif, de sa négociation jusqu'à sa rupture : de manière systématique, un commentaire juridique accessible et illustré par des exemples puisés dans l'actualité sportive est présenté. Des modèles de clauses contractuelles sont également proposés pour éclairer un sujet complexe ou tirer les enseignements pratiques d'une jurisprudence particulière.
L'ouvrage est ainsi destiné à ceux qui cherchent des réponses pratiques et opérationnelles, à ceux qui sont amenés dans leur quotidien professionnel à lire, à négocier, à rédiger, à exécuter ou à interpréter des contrats de travail de sportifs ou d'e-sportifs. Il a la double ambition de fournir aux juristes l'information ou la référence qu'ils recherchent et d'éclairer les non-juristes en leur donnant les clefs permettant de lire un contrat de travail, d'en comprendre l'économie générale et les clauses particulières.
Sommaire
Préface
Introduction : Rémunérer l'exploit sportif
I. Normes applicables | Cadre juridique de l'activité sportive/e-sportive salariée
1. Marché du travail sportif
2. Droit applicable au contrat de travail du sportif
II. Négociation et formation du contrat | Genèse du contrat de travail sportif
3. Négociations et avant-contrats
4. Formation du contrat
III. Éléments du contrat | Contenu du contrat sportif
5. Durée du contrat
6. Obligations du sportif
7. Obligations du club
8. Temps de travail
IV. Altérations et rupture du contrat | Aléas et fin du contrat de travail sportif
9. Cas d'altérations du lien contractuel
10. Cession du contrat
11. Reconversion du sportif professionnel
Abréviations et sigles
Index alphabétique
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Juris éditions |
| Auteur(s) | Jean-Rémi Cognard |
| Collection | Jurisport, hors-série |
| Parution | 24/03/2022 |
| Nb. de pages | 162 |
| Format | 19 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 332g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247193691 |
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