Les contentieux immobiliers
Jean-Louis Bergel - Collection Les intégrales
Résumé
Les biens immobiliers peuvent être le siège d'affrontements privés multiples entre titulaires de droits concurrents, voisins, constructeurs et maîtres d'ouvrage, assurés et assureurs, vendeurs et acquéreurs, bailleurs et preneurs, copropriété et copropriétaires... Cet ouvrage a pour ambition de présenter la substance vivante et les particularités des conflits les plus divers en matière immobilière, à travers l'étude de l'immeuble et les opérations immobilières auxquelles il donne lieu, avant de se concentrer sur une typologie des procédures qu'il convient de mettre en oeuvre. Chacune des parties regroupe les principales catégories de litiges concernés selon les matières considérées et les juridictions compétentes.
Destiné à tous les praticiens du droit immobilier et à tous les professionnels de ces secteurs, cet ouvrage est dirigé par Jean-Louis Bergel, Professeur à l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, directeur du Groupe de Recherche et d'Etudes en Droit Immobilier, de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de la Construction (GREDIAUC), avec le concours de Béchir Abdou, Dorothée Arnould, Agnès Bouzon-Roulle, Jean-Philippe Brunet, Jean-Christophe Car, Marguerite Dopemou, Virginie Gaudron, Elodie Gavin-Millan Oosterlynck, Christian Giovannangeli, Benjamin Gonand, Chantal Iorio, Sophie Lambert, Lucien Maurin, Virginie Mercier, Julie Noël, Fall Paraiso, Annabel Ouin, Frédéric Rouvière, Jean-Marc Roux, Virginie Thioune, Laetitia Tranchant, Jean-Philippe Tricoire et Béatrice Vial-Pedroletti.
L'auteur - Jean-Louis Bergel
Le Groupe de Recherche et d'Étude de Droit Immobilier, de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de la Construction d'Aix-Marseille réunit les chercheurs du Centre de Recherche et d'Études de Droit Immobilier (C.R.E.D.I) qui ont déjà publié les Grands Arrêts du Droit Immobilier (éd. Dalloz) et le Dictionnaire des servitudes (éd. Le Moniteur) et ceux du Centre d'Études Juridiques de l'Urbanisme (C.E.J.U).
Autres livres de Jean-Louis Bergel
Sommaire
- L'immeuble
- Les actions pétitoires
- Les actions possessoires
- Abus de droit et troubles anormaux de voisinage
- Les opérations immobilières
- Le contentieux de la vente d'immeubles de droit commun
- Le contentieux de la vente d'immeubles à construire
- Le contentieux de la copropriété
- Les procédures
- Les procédures d'urgence devant les juridictions judiciaires
- Les référés administratifs
- Les procédures au fond devant les juridictions civiles judiciaires
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Lextenso |
| Auteur(s) | Jean-Louis Bergel |
| Collection | Les intégrales |
| Parution | 20/07/2010 |
| Nb. de pages | 596 |
| Format | 17 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 840g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782359710083 |
| ISBN13 | 978-2-35971-008-3 |
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