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Les contentieux immobiliers
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Les contentieux immobiliers

Les contentieux immobiliers

Jean-Louis Bergel - Collection Les intégrales

596 pages, parution le 20/07/2010

Résumé

Les biens immobiliers peuvent être le siège d'affrontements privés multiples entre titulaires de droits concurrents, voisins, constructeurs et maîtres d'ouvrage, assurés et assureurs, vendeurs et acquéreurs, bailleurs et preneurs, copropriété et copropriétaires... Cet ouvrage a pour ambition de présenter la substance vivante et les particularités des conflits les plus divers en matière immobilière, à travers l'étude de l'immeuble et les opérations immobilières auxquelles il donne lieu, avant de se concentrer sur une typologie des procédures qu'il convient de mettre en oeuvre. Chacune des parties regroupe les principales catégories de litiges concernés selon les matières considérées et les juridictions compétentes.

Destiné à tous les praticiens du droit immobilier et à tous les professionnels de ces secteurs, cet ouvrage est dirigé par Jean-Louis Bergel, Professeur à l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, directeur du Groupe de Recherche et d'Etudes en Droit Immobilier, de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de la Construction (GREDIAUC), avec le concours de Béchir Abdou, Dorothée Arnould, Agnès Bouzon-Roulle, Jean-Philippe Brunet, Jean-Christophe Car, Marguerite Dopemou, Virginie Gaudron, Elodie Gavin-Millan Oosterlynck, Christian Giovannangeli, Benjamin Gonand, Chantal Iorio, Sophie Lambert, Lucien Maurin, Virginie Mercier, Julie Noël, Fall Paraiso, Annabel Ouin, Frédéric Rouvière, Jean-Marc Roux, Virginie Thioune, Laetitia Tranchant, Jean-Philippe Tricoire et Béatrice Vial-Pedroletti.

L'auteur - Jean-Louis Bergel

Le Groupe de Recherche et d'Étude de Droit Immobilier, de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de la Construction d'Aix-Marseille réunit les chercheurs du Centre de Recherche et d'Études de Droit Immobilier (C.R.E.D.I) qui ont déjà publié les Grands Arrêts du Droit Immobilier (éd. Dalloz) et le Dictionnaire des servitudes (éd. Le Moniteur) et ceux du Centre d'Études Juridiques de l'Urbanisme (C.E.J.U).

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Sommaire

  • L'immeuble
    • Les actions pétitoires
    • Les actions possessoires
    • Abus de droit et troubles anormaux de voisinage
  • Les opérations immobilières
    • Le contentieux de la vente d'immeubles de droit commun
    • Le contentieux de la vente d'immeubles à construire
    • Le contentieux de la copropriété
  • Les procédures
    • Les procédures d'urgence devant les juridictions judiciaires
    • Les référés administratifs
    • Les procédures au fond devant les juridictions civiles judiciaires
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Lextenso
Auteur(s) Jean-Louis Bergel
Collection Les intégrales
Parution 20/07/2010
Nb. de pages 596
Format 17 x 24
Couverture Broché
Poids 840g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782359710083
ISBN13 978-2-35971-008-3

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