Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Les codes haïtiens annotés. code civil

Symphor Linstant de Pradine - Collection Sciences sociales

600 pages, parution le 01/02/2021

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Les codes haïtiens annotés.... Code civil / par Linstant-Pradine,...
Date de l'édition originale : 1865-1866

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Symphor Linstant de Pradine

Autres livres de Symphor Linstant de Pradine

Les codes haïtiens annotés. code de procédure civile et code de commerce

Découvrir tous les livres de Symphor Linstant de Pradine

Sommaire

TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES DU CODE CIVIL

	Pages.
LOI N° 1. SUR LA PROMULGATION, LES EFFETS ET L'APPLICATION DES LOIS EN GÉNÉRAL. - Art. 1-10	1
LOI N° 2. SUR LA JOUISSANCE, LA PERTE OU LA SUSPENSION DES DROITS CIVILS ET POLITIQUES. - Art. 11-34	4

CHAP. I. De la jouissance des droits civils et politiques. - Art. 11	4
CHAP. II. De la perte de la qualité de citoyen. - Art. 18	7
CHAP. III. De la suspension des droits politiques. - Art. 24	10
CHAP. IV. De la suspension des droits civils, par suite de condamnations contradictoires et définitives. - Art. 20	10
CHAP. V. De la suspension des droits civils par suite de condamnations par contumace. - Art. 28	11

LOI N° 3. SUR LES ACTES DE L'ÉTAT CIVIL. - Art. 35-90

CHAP. I. Dispositions générales. - Art. 35	12
CHAP. II. Des actes de naissances. - Art. 55	16
CHAP. III. Des actes de mariages. - Art. 63	18
CHAP. IV. Des actes de décès. - Art. 76	21
CHAP. V. De la rectification des actes de l'état civil. - Art. 88	24

LOI N° 4. DÉTERMINANT LE DOMICILE. - Art. 91-98	24
LOI N° 5. CONCERNANT LES ABSENTS. - Art 99-132	26

CHAP. I. De la présomption d'absence. - Art. 99	26
CHAP. II. De la déclaration de l'absence. - Art. 102	27
CHAP. III. Des effets de l'absence. Art. 106	27

SECTION I. Des effets de l'absence, relativement aux biens que l'absent possédait au jour de sa disparition. - Art. 106	27
SECTION II. Des effets de l'absence, relativement aux droits éventuels qui peuvent compéter à l'absent. - Art. 121	30
SECTION III. De l'effet de l'absence relativement au mariage. - Art. 128	31
SECTION IV. Des effets de la disparition du père, relativement à ses enfants mineurs. - Art. 130	31

LOI N° 6. SUR LE MARIAGE. - Art. 133-214

CHAP. I. Des qualités et conditions requises pour pouvoir contracter mariage. - Art. 133	32
CHAP. II. Des formalités relatives à la célébration du mariage. - Art. 151	35
CHAP. III. Des oppositions au mariage. - Art. 158	36
CHAP. IV. Des demandes en nullité de mariage. - Art. 165	37
CHAP. V. Des obligations qui naissent du mariage. - Art. 189	41
CHAP. VI. Des droits et des devoirs respectifs des époux. - Art. 196	42
CHAP. VII. De la dissolution du mariage - Art. 212	45
CHAP. VIII. Des seconds mariages. - Art. 213	45
CHAP. IX. Exemptions qui peuvent résulter du mariage. - Art. 214	45

LOI N° 7. SUR LE DIVORCE. - Art. 215-292

CHAP. I. Des causes du divorce. - Art. 215	46
CHAP. II. Du divorce pour cause déterminée. - Art. 221	47

SECTION I. Des formes du divorce pour cause déterminée. - Art. 221	47
SECTION - II. Des mesures provisoires auxquelles peut donner lieu la demande en divorce, pour cause déterminée. - Art. 255	53
SECTION - III. Des fins de non-recevoir contre l'action en divorce pour cause déterminée - Art 960	54

CHAP. III. Du divorce par consentement mutuel. - Art. 263	55
CHAP. IV. Des effets du divorce. - Art. 283	58

LOI N° 8. SUR LA PATERNITÉ ET LA FILIATION. - Art. 293-313

CHAP. I. De la filiation des enfants légitimes ou nés dans le mariage. - Art. 293	60
CHAP. II. Des preuves de la filiation des enfants légitimes. Art. 300	61
CHAP. III. Des enfants naturels. - Art. 302	62

SECTION I. De la légitimation des enfants naturels. - Art. 302	62
SECTION II. De la reconnaissance des enfants naturels. - Art. 305	63

LOI N° 8 bis. SUR LA PUISSANCE PATERNELLE. - Art. 314-328	65
LOI N° 9. SUR LA MINORITÉ, LA TUTELLE Et L'ÉMANCIPATION. - Art. 329-397	68

CHAP. I. De la minorité. - Art. 329	68
CHAP. II. De la tutelle. - Art. 330	68

SECTION I. De la tutelle des père et mère. - Art. 330	68
SECTION II. De la tutelle déférée par le père ou la mère. - Art. 334	69
SECTION III. De la tutelle des ascendants. - Art. 335	69
SECTION IV. De la tutelle déférée par le conseil de famille. - Art. 336	70
SECTION V. Du subrogé-tuteur. - Art. 345	71
SECTION VI. Des causes qui dispensent de la tutelle. - Art. 350	72
SECTION VII. De l'incapacité, des exclusions et destitutions de la tutelle. - Art. 354	73
SECTION VIII. De l'administration du tuteur. - Art. 361	75
SECTION IX. Des comptes de la tutelle. - Art. 379	80

CHAP. III. De l'émancipation, - Art. 386

LOI N° 10. SUR LA MAJORITÉ, L'INTERDICTION ET LE CONSEIL JUDICIAIRE. - Art. 398-424

CHAP. I. De la majorité. - Art. 398	83
CHAP. II. De l'interdiction. - Art. 399	83
CHAP. III. Du conseil judiciaire. - Art. 422	86

LOI N° 11. SUR LA DISTINCTION DES BIENS. - Art. 425-447

CHAP. I. Des immeubles. - Art. 426	87
CHAP. II. Des meubles. - Art. 430	88
CHAP. III. Des biens dans leur rapport avec ceux qui les possèdent. - Art. 441	90

LOI N° 12. SUR LA PROPRIÉTÉ. - Art. 448-477

CHAP. I. Du droit d'accession sur ce qui est produit par la chose. - Art. 452	92
CHAP. - II. Du droit d'accession sur ce qui s'unit et s'incorpore à la chose. - Art. 456	92

SECTION I. Du droit d'accession, relativement aux choses immobilières. - Art. 457	93
SECTION II. Du droit d'accession, relativement aux choses mobilières. - Art. 466	95

LOI N° 13. SUR L'USUFRUIT, L'USAGE ET L'HABITATION. - Art. 478-516

CHAP. I. De l'usufruit. - Art. 478

SECTION I. Des droits de l'usufruitier. - Art. 480	98
SECTION II. Des obligations de l'usufruitier. - Art. 492	100
SECTION III Comment l'usufruit prend fin. - Art. 500	103

CHAP. II. De l'usage et de l'habitation. - Art. 511

104

LOI N° 14. SUR LES SERVITUDES OU SERVICES FONCIERS. - Art 517-571

105

CHAP. I. Des servitudes qui dérivent de la situation des lieux. - Art. 518	106
CHAP. II. Des servitudes établies par la loi. - Art. 526	107

SECTION I. Du mur et du fossé mitoyens. - Art. 528	107
SECTION II. De la distance et des ouvrages intermédiaires requis pour certaines constructions. - Art. 543	110
SECTION III. Des vues sur la propriété de son voisin. - Art. 544	110
SECTION IV. De l'égoût des toits. - Art. 548	111
SECTION V Du droit de passage. - Art. 549	111

CHAP. III. Des servitudes établies par le fait de l'homme. - Art. 552

112

SECTION I. Des diverses espèces de servitudes qui peuvent être établies sur les biens. - Art. 552	112
SECTION II. Comment s'établissent les servitudes. - Art. 555	113
SECTION III. Des droits des propriétaires du fonds auquel la servitude est due. - Art. 560	114
SECTION IV. Comment les servitudes s'éteignent. - Art. 566	115

LOI N° 15. SUR LES DIFFÉRENTES MANIÈRES DONT ON ACQUIERT LA PROPRIÉTÉ. - Art. 572-577

116

Dispositions générales. - Art. 572

116

LOI N° 16. SUR LES SUCCESSIONS. - Art. 578-722

117

CHAP. I. De l'ouverture des successions, et de la saisine des héritiers. - Art. 578	117
CHAP. II. Des qualités requises pour succéder. - Art. 585	119
CHAP. III. Des divers ordres de succession. - Art. 592	120

SECTION I. Dispositions générales. - Art. 592	120
SECTION II. De la représentation. - Art. 599	121
SECTION III. Des successions déférées aux descendants, soit légitimes, soit naturels. - Art. 605	122
SECTION IV. Des successions déférées aux ascendants, soit légitimes, soit naturels. - Art 612	123
SECTION V. Des successions collatérales, soit légitimes, soit naturelles. - Art. 618	125

CHAP. IV. Des droits du conjoint survivant et de l'Etat. - Art. 627	127
CHAP. V. De l'acceptation et de la répudiation des successions. - Art. 633	128

SECTION I. De l'acceptation. - Art. 633	128
SECTION II. De la renonciation aux successions. - Art. 643	129
SECTION III. Du bénéfice d'inventaire, de ses effets, et des obligations de l'héritier bénéficiaire. - Art. 652	131
SECTION IV. Des successions vacantes. - Art. 670	134

CHAP. VI. Du partage. - Art. 674

135

SECTION I. De l'action en partage et de sa forme. - Art. 674	135
SECTION II. Du paiement des dettes. - Art. 701	141
SECTION III. Des effets du partage et de la garantie des lots. - Art. 713	143
SECTION IV. De la rescision en matière de partage. - Art. 717	144

LOI N° 17. SUR LES DONATIONS ENTRE VIFS, ET LES TESTAMENTS. - Art. 723-896

145

CHAP. I. Dispositions générales. - Art. 723	145
CHAP. II. De la capacité de disposer ou de recevoir par donation entre vifs ou par testament. - Art. 731	146
CHAP. III. De la portion de biens disponible, et de la réduction. - Art. 741	148

SECTION I. De la portion de biens disponible. - Art. 741	148
SECTION II. De la réduction. - Art. 747	150

CHAP. IV. Des donations entre vifs. - Art. 750

150

SECTION I. De la forme des donations entre vifs. - Art. 750	150
SECTION II. Des exceptions à la règle de l'irrévocabilité des donations entre vifs. - Art. 771	154

CHAP V Des dispositions testamentaires. - Art. 776

155

SECTION I. Des règles générales sur la forme des testaments. - Art. 776	155
SECTION II. Des règles particulières sur la forme de certains testaments. - Art. 790	157
SECTION III. Des institutions d'héritier, et des legs en général. - Art. 808	160
SECTION IV. Du legs universel. - Art. 809	160
SECTION V. Du legs à titre universel. - Art. 816	162
SECTION VI. Des legs particuliers. - Art. 820	162
SECTION VII. Des exécuteurs testamentaires. - Art. 831	164
SECTION VIII. De la révocation des testaments et de leur caducité - Art 841	166

CHAP. VI. Des dispositions permises en faveur des petits enfants du donateur ou testateur, ou des enfants de ses frères et soeurs. - Art. 853	167
CHAP. VII. Des partages faits par père, mère, ou autres ascendants, entre leurs descendants. - Art. 882	172
CHAP. VIII. Des donations faites par contrat de mariage aux époux et aux enfants à naître du mariage. - Art. 888	173
CHAP. IX. Des dispositions entre époux, soit par contrat de mariage soit pendant le mariage. - Art. 894	174

LOI N° 18. SUR LES CONTRATS OU LES OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES EN GÉNÉRAL. - Art. 897-1155

175

CHAP. I. Dispositions préliminaires. - Art. 897	175
CHAP. II. Des conditions essentielles pour la validité des conventions - Art. 903	176

SECTION I. Du consentement. - Art. 904	176
SECTION II. De la capacité des parties contractantes. - Art. 915	178
SECTION III. De l'objet et de la matière des contrats. - Art. 918	179
SECTION IV. De la cause. - Art. 922	180

CHAP. III. De l'effet des obligations. - Art. 925

181

SECTION I. Dispositions générales. - Art. 925	181
SECTION II. De l'obligation de donner. - Art. 927	182
SECTION III. De l'obligation de faire ou de ne pas faire. - Art. 933	183
SECTION IV. Des dommages-intérêts résultant de l'inexécution des obligations. - Art. 936	184
SECTION V. De l'interprétation des conventions. - Art. 946	186
SECTION VI. De l'effet des conventions à l'égard des tiers. - Art. 955	187

CHAP. IV. Des diverses espèces d'obligations. - Art. 958

188

SECTION I. Des obligations conditionnelles. - Art. 958

188

§ I. De la condition en général et de ses diverses espèces. - Art. 958	188
§ II. De la condition suspensive. - Art. 971	189
§ III. De la condition résolutoire. - Art. 973	190

SECTION II. Des obligations à terme. - Art. 975	191
SECTION III. Des obligations alternatives. - Art. 978	192
SECTION IV. Des obligations solidaires. - Art 985	193

§ I. De la solidarité entre les créanciers. -Art. 985	193
§ II. De la solidarité de la part des débiteurs. - Art. 987	193

SECTION V. Des obligations divisibles et indivisibles. - Art. 1004

196

§ I. Des effets de l'obligation divisible. - Art. 1007	196
§ II. Des effets de l'obligation indivisible. - Art. 1009	197

SECTION VI. Des obligations avec clauses pénales. - Art. 1013

198

CHAP. V. De l'extinction des obligations. - Art. 1021

199

SECTION I. Du paiement. - Art. 1022

200

§ I. Du paiement en général. - Art. 1022	200
§ I. Du paiement avec subrogation. - Art. 1036	204
§ III. De l'imputation des paiements. - Art. 1039	205
§ IV. Des offres de paiement et de la consignation. - Art. 1043	206
§ V. De la cession de biens. - Art. 1051	208

SECTION II. De la novation. - Art. 1056	209
SECTION III. De la remise de la dette. - Art. 1066	211
SECTION IV. De la compensation. - Art. 1073	212
SECTION V. De la confusion. - Art. 1085	214
SECTION VI. De la perte de la chose due. - Art. 1087	214
SECTION VI. De l'action en nullité ou en rescision des conventions. - Art. 1089	215

CHAP. VI. De la preuve des obligations et de celle du paiement. - Art. 1100

216

SECTION I. De la preuve littérale. - Art. 1102

217

§ I. Du titre authentique. - Art. 1102	217
§ II. De l'acte sous-seing privé. - Art. 1107	219
§ III. Des tailles. - Art. 1118	221
§ IV. Des copies des titres. - Art 1119	222
§ V. Des actes recognitifs et confirmatifs. -Art. 1122	223

SECTION II. De la preuve testimoniale. - Art. 1126	224
SECTION III. Des présomptions. - Art. 1134	226

§ I. Des présomptions établies par la loi. -Art. 1135	226
§ II. Des présomptions qui ne sont point établies par la loi. - Art. 1139	227

SECTION IV. De l'aveu de la partie. - Art. 1140	228
SECTION V. Du serment. - Art. 1143	229

§ I. Du serment décisoire. - Art. 1144	229
§ II. Du serment déféré d'office. - Art. 1152	230

LOI N° 19. SUR LES ENGAGEMENTS QUI SE FORMENT SANS CONVENTION. - Art. 1156-1172

231

CHAP. I. Des quasi-contrats. - Art. 1157	232
CHAP. II. Des délits et des quasi-délits. - Art. 1168	233

LOI N° 20. SUR LE CONTRAT DE MARIAGE ET LES DEVOIRS RESPECTIFS DES ÉPOUX. - Art. 1173-1366

237

CHAP. I. Dispositions générales. - Art. 1173	237
CHAP. II. Du régime en communauté. - Art 1185	239

1re PARTIE. De la communauté légale. - Art. 1186

240

SECTION 1. De ce qui compose la communauté, activement et passivement. - Art. 1187

240

§ I. De l'actif de la communauté. Art. 1187	240
§ II. Du passif de la communauté, et des actions qui en résultent contre la communauté. - Art. 1194	242

SECTION II. De l'administration de la communauté, et de l'effet des actes de l'un ou de l'autre époux relativement à la société conjugale. - Art. 1206	245
SECTION III. De la dissolution de la communauté, et de quelques-unes de ses suites. - Art. 1226	249
SECTION IV. De l'acceptation de la communauté, et de la renonciation qui peut y être faite, avec les conditions qui y sont relatives. - Art. 1238	252
SECTION V. Du partage de la communauté après l'acceptation. - Art. 1252	254

§ I. Du partage de l'actif. - Art. 1253	254
§ II. Du passif de la communauté, et de la contribution aux dettes. - Art. 1267	257

SECTION VI. De la renonciation de la communauté, et de ses effets. - Art. 1277

258

Disposition relative à la communauté légale, lorsque l'un des époux, ou tous deux, ont des enfants de précédents mariages. - Art. 1281

259

2e PARTIE. De la communauté conventionnelle, et des conventions qui peuvent modifier ou même exclure la communauté légale. - Art. 1282

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Symphor Linstant de Pradine
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2021
Nb. de pages	600
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	820g
EAN13	9782329579702