Les clauses du contrat de travail

Maryline Simonneau

220 pages, parution le 21/01/2000

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Résumé

Descriptif Le contrat de travail a refait son apparition sur la scène, faisant l'objet de toute l'attention de la Cour de cassation. En effet, face à un contrôle de plus en plus rigoureux, et à différents contentieux en matière de modification du contrat de travail, il est apparu nécessaire de détailler la nature juridique des différentes clauses du contrat et d'établir un premier bilan de l'évolution jurisprudentielle de son contenu.

En effet , il faut distinguer les clauses du contrat de travail selon qu'elles sont :

interdites ;
obligatoires ;
nécessaires car formalisant des éléments intrinsèques du contrat ;
ou enfin facultatives.

L'ouvrage détaille de façon complète les clauses concernées pour chaque catégorie et les mentions légales correspondantes. L'ensemble est enrichi d'exemples qui permettront au rédacteur de s'inspirer de solutions déjà validées.

Destiné à tous les praticiens de Droit Social comme aux DRH ou aux étudiants, cet ouvrage présente en outre en dernière partie les principes régissant la conclusion d'un contrat de travail et les obligations qui y sont inhérentes, pour l'employeur comme pour le salarié.

L'auteur - Maryline Simonneau

Maryline SIMONNEAU est avocate au barreau de Tours et juriste en droit social.

Sommaire

Clauses interdites
- Principes
- Portée
- Exemples
Clauses obligatoires
- Temps partiel
- Contrat à durée déterminée
- Autres contrats
Clauses générales
- Identité des parties
- Nature du contrat de travail
- Lieu de travail
- Date d'engagement
- Qualification et classification professionnelles
- Rémunération
- Durée du travail et horaires
- Conventions et accords collectifs
- Période d'essai
Conclusion du contrat de travail
- Définition et nature juridique
- Obligations inhérentes au contrat
- Principes régissant la conclusion du contrat
- Portée des clauses contractuelles
Clauses facultatives
- Clauses liées à l'exécution du contrat de travail
- Clauses liées à la rupture du contrat de travail

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Commentaire de Mohammed T
publié le 01/04/2004 Acheteur vérifié

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions Liaisons
Auteur(s)	Maryline Simonneau
Parution	21/01/2000
Nb. de pages	220
Format	15,5 x 24
Couverture	Broché
Poids	350g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782878803143