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Les clauses du contrat de travail
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Les clauses du contrat de travail

Les clauses du contrat de travail

Françoise Champeaux

93 pages, parution le 01/06/2001

Résumé

- Je travaille à temps partiel, puis-je refuser une clause d'exclusivité ? - Mon employeur m'envoie à Lyon, en faisant jouer ma clause de mobilité, alors que mon poste à Marseille va rester vacant. En a-t-il le droit ? -Mon contrat comporte une clause d'objectifs qui me paraissent impossibles à atteindre. Que faire ? - je souhaiterais faire figurer mes horaires sur mon contrat de travail est-ce possible ? - Quelles sont les conséquences du refus d'une clause de mobilité ? - J'avais négocié une contrepartie financière à la clause de non concurrence. Mon employeur peut-il me la refuser sous prétexte que je ne fais pas mon préavis ? - Mon employeur accepte de payer mes heures supplémentaires sur la base d'un forfait annuel en jours. Cela doit-il être inscrit au contrat? - Vous trouverez dans ce guide les réponses à toutes ces questions et bien d'autres encore, ainsi que des exemples précis et le droit du travail enfin expliqué.

Sommaire

  • Ce que dit la loi
  • La jurisprudence
  • Des histoires pour mieux comprendre
  • La procédure
  • Les modèles de clauses
  • Les conseils des juristes
  • Questions-réponses
  • Lexiques
  • Index

L'auteur - Françoise Champeaux

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Rebondir
Auteur(s) Françoise Champeaux
Parution 01/06/2001
Nb. de pages 93
Format 11 x 17
Couverture Broché
Poids 73g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782845930377

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