Les aspects juridiques de l'"Outsourcing"

Actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve le 20 février 2002

D. Philippe, Catherine Delforge, Marcel Fontaine

364 pages, parution le 08/04/2003

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Résumé

L'" outsourcing " (parfois également appelé " facilities management ") est un mode de gestion des entreprises qui connaît un succès grandissant. Il s'agit de confier à des firmes extérieures certaines activités de base, comme la comptabilité, l'informatique ou la gestion du personnel. Une entreprise recourt à l'" outsourcing " en vue de concentrer ses ressources sur les activités où elle se sent le plus efficace, par exemple la production ou la distribution de ses produits ou services (son " core business ").

La pratique de l'" outsourcing " fait actuellement l'objet de très nombreuses réflexions dans la littérature économique. Par contre, les aspects juridiques ont été très négligés jusqu'à présent. Le Centre de droit des obligations de l'Université catholique de Louvain a voulu contribuer à combler cette lacune, en organisant un colloque à Louvain-la-Neuve, le 22 février 2002, en collaboration avec DELOITTE & TOUCHE.

Le présent ouvrage réunit les principaux rapports présentés à ce colloque, ainsi que le compte rendu des débats dans les ateliers qui ont examiné certaines applications sectorielles spécifiques de l' " outsourcing ".

Au sommaire

Le contrat d'outsourcing : analyse d'ensemble et distinction des opérations voisines
Le contrat d'outsourcing, Aspects liés à la durée et au caractère intégratif
Aspects internationaux et gestion des conflits
Les aspects sociaux de l'outsourcing
Les aspects fiscaux de l'outsourcing
Discussions en ateliers

L'auteur - Catherine Delforge

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L'auteur - Marcel Fontaine

Marcel Fontaine, professeur émérite à la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Bruylant
Auteur(s)	D. Philippe, Catherine Delforge, Marcel Fontaine
Parution	08/04/2003
Nb. de pages	364
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	565g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782802716600
ISBN13	978-2-8027-1660-0