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Les accidents du travail
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Les accidents du travail

Les accidents du travail

Géraldine Massart, Luc Van Gossum, Noël Simar, Michel Strongylos - Collection Droit social

366 pages, parution le 27/04/2018

Résumé

Cette nouvelle édition revue et augmentée tient compte des dernières modifications législatives et apports jurisprudentiels en la matière.

Cette nouvelle édition revue et augmentée tient compte des dernières modifications législatives et derniers apports jurisprudentiels en la matière.

Sommaire

Préface
Liste des abréviations
Introduction

CHAPITRE 1. ENTREPRISES D'ASSURANCES
CHAPITRE 2. CONTRAT D'ASSURANCE CONTRE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL
CHAPITRE 3. ASSUJETTISSEMENT
CHAPITRE 4. NOTION D'ACCIDENT DU TRAVAIL ET SON SYSTÈME PROBATOIRE
CHAPITRE 5. ACCIDENT SUR LE CHEMIN DU TRAVAIL
CHAPITRE 6. ACCIDENTS MORTELS
CHAPITRE 7. RÉMUNÉRATION DE BASE
CHAPITRE 8. INCAPACITÉ DE TRAVAIL
CHAPITRE 9. RÉVISION, ALLOCATIONS COMPLÉMENTAIRES ET ALLOCATION SPÉCIALE
CHAPITRE 10. FRAIS
CHAPITRE 11. PROCÉDURES
CHAPITRE 12. FORMALITÉS ADMINISTRATIVES
CHAPITRE 13. RECOURS
CHAPITRE 14. CONTRÔLE

Annexes


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Géraldine Massart, Luc Van Gossum, Noël Simar, Michel Strongylos
Collection Droit social
Parution 27/04/2018
Nb. de pages 366
Format 16.2 x 24.2
Couverture Broché
Poids 580g
EAN13 9782804474133

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