Le temps et le droit

Pierre Fleury-Le Gros - Collection Colloques et débats

112 pages, parution le 16/07/2010

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Résumé

L'interaction entre le droit et le temps est si forte qu'elle n'a eu de cesse de passionner les juristes, qu'il s'agisse de conceptualiser les droits transitoires législatif ou jurisprudentiel, de faire de l'écoulement du temps un témoin permettant de mesurer le chemin accompli, d'étudier encore l'espérance de vie des lois ou de dépeindre, enfin, le manque de temps consacré à leur élaboration.

Cette interaction passionne ces juristes, aujourd'hui encore, qu'ils soient publicistes ou privatistes, car l'obligation de faire face à l'écoulement du temps ignore la frontière que nous établissons entre le droit public et le droit privé.

Cette frontière est d'ailleurs peu marquée au sein du GREDFIC (Groupe de Recherche en Droit Fondamental, International et Comparé), laboratoire organisateur de ce colloque qui, depuis 1987, se consacre à l'étude des droits fondamentaux de la personne humaine et de la théorie du droit.

On comprendra ainsi la présence dans ce colloque d'intervenants publicistes et privatistes, mixité nécessaire et enrichissante pour démontrer, tantôt la spécificité des difficultés caractéristiques aux droits public et privé (les délais de préavis en droit civil ou la contitutionnalisation du droit transitoire), tantôt la transversalité de certaines questions qui les touchent, telles que l'existence des rapports entre les droits transitoires jurisprudentiel et législatif, ou encore l'impact du revirement de jurisprudence dans le temps.

Sommaire

Les temps de la loi
Deux temps sociaux, deux temps du droit
Temps politique et dynamiques de légitimation
Les techniques d'application de la loi et de la jurisprudence dans le temps : unité ou diversité ?
Le droit international privé à l'épreuve du temps
Le temps suffisant en droit civil : délais de préavis
La cosntitutionnalisation du droit transitoire
Le mémoricide (à propos du temps, de la mémoire et du temps)
La non rétroactivité réglementaire est-elle encore justifiée ?
Les revirements de jurisprudence dans le temps : quelques questions politiques

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Pierre Fleury-Le Gros
Collection	Colloques et débats
Parution	16/07/2010
Nb. de pages	112
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	230g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711013586
ISBN13	978-2-7110-1358-6