Le temps dans la procédure
Thèmes et commentaires
Marie-Anne Frison-Roche, Jean-Marie Coulon - Collection Thèmes et commentaires
Résumé
Comme la morale, la justice est frappée du sceau de l'urgence, si elle ne rend pas justice à temps, elle ne rend pas justice.
Mais cette exigence, en partie consacrée par la Convention européenne des droits de l'homme se heurte à bien des difficultés pratiques qui tiennent à l'engorgement des juridictions, à l'enlisement de certaines procédures.
Pour répondre au découragement des juges et au mécontentement des justiciables, construire un meilleur rapport du temps et de la procédure, il faut tenir compte de la matière concernée, repenser l'office du juge face à la conciliation.
Tels sont les axes de réflexion développés pour combler le fossé entre le constat de procès englués dans le temps et l'idée que le temps maîtrisé dans et par la procédure peut constituer la justice même.
L'auteur - Marie-Anne Frison-Roche
Marie-Anne Frison-Roche est agrégée de droit et professeur des universités à Sciences Po. Elle dirige The Journal of Regulation. Elle est notamment l'auteur, aux PUF, des Grandes questions du droit économique (avec Sébastien Bonfils, "Quadrige", 2005).
Autres livres de Marie-Anne Frison-Roche
L'auteur - Jean-Marie Coulon
Jean-Marie Coulon, magistrat, est premier président de la Cour d'appel de Paris.
Autres livres de Jean-Marie Coulon
Sommaire
I. Le constat des rapports du temps et de la procédure
II. Les solutions pour un meilleur rapport du temps et de la procédure
III. Observations générales
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Marie-Anne Frison-Roche, Jean-Marie Coulon |
| Collection | Thèmes et commentaires |
| Parution | 01/08/1996 |
| Nb. de pages | 88 |
| Format | 15.8 x 23.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 150g |
| EAN13 | 9782247021970 |
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