Le sport face à la fiscalité
Jacques Saurel - Collection Finances publiques
Résumé
Le sport en France connaît une profonde mutation depuis plusieurs années : d'une part, en raison de l'importance croissante des enjeux financiers ; d'autre part, du fait de l'internationalisation des activités sportives et de la délocalisation résidentielle de nombre d'athlètes.
Dans un tel environnement, comme dans le cadre même d'activités sportives accomplies au sein des nombreuses associations au plan local, les acteurs du sport sont souvent confrontés aux contraintes fiscales auxquelles ils ne sont pas toujours préparés : fédérations sportives, associations sportives, clubs professionnels, athlètes, agents, techniciens, bénévoles et dirigeants.
De son côté, le droit fiscal a su s'adapter à cette évolution du monde sportif en France en prenant en compte l'internationalisation des échanges, notamment dans le cadre des transferts de joueurs, des mouvements financiers, des droits incorporels et des sociétés écrans.
C'est donc toute une fiscalité adaptée au sport qui est reprise dans cet ouvrage. Et les décideurs dans le monde sportif, comme leurs conseils, sont désormais en mesure d'anticiper les conséquences de leurs choix dans les décisions à prendre dans l'intérêt soit du sportif soit de l'organisme au sein duquel sont développées les activités sportives.
L'auteur - Jacques Saurel
Jacques Saurel est Inspecteur principal des Finances publiques, spécialisé dans le droit fiscal appliqué au sport. Chargé de cours à la Faculté de Droit et de Science politique, à l'Université Paul Cézanne (Aix-marseille III), il est également membre du Centre du Droit du sport. Auteur de nombreux articles de doctrine et de commentaires de jurisprudence publiés dans les Cahiers du Droit du sport (Presses universitaires d'Aix-Marseille), il contribue à développer le droit fiscal du sport.
Sommaire
- La fiscalité des organisations sportives
- La fiscalité des associations sportives
- La fiscalité des sociétés sportives
- La fiscalité des personnes publiques gérant des activités sportives
- La fiscalité des activités sportives
- Les activités sportives et la TVA
- La fiscalité des indemnités de transfert de joueurs
- Les règles fiscales applicables aux commissions des agents sportifs
- La fiscalité des sportifs et des techniciens du sport
- L'imposition des sportifs et techniciens salariés
- L'imposition des sportifs agissant de manière indépendante
- Les règles d'imposition communes aux différentes catégories de revenus sportifs
- Contrôle fiscal et contentieux
- Le contrôle fiscal
- Les procédures de rectification et les sanction fiscales
- Le recours des contribuables
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Economica |
| Auteur(s) | Jacques Saurel |
| Collection | Finances publiques |
| Parution | 30/11/2000 |
| Nb. de pages | 168 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 330g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782717861181 |
| ISBN13 | 978-2-7178-6118-1 |
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